Parcelle AT 261 à Vallauris
720 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000AT0261. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBc
Zone périurbaine et d'habitats collectifs : avenue de la liberté Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 07Batiments protégés (Art L.151-19 du Code de l'Urbanisme)EPP
- 21Servitudes au titre de l'article L.151-41 1° du Code de l'Urbanisme n°55 : Elargissement du chemin du GazOUVRAGE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 novembre 2024Autorisé - 87 AVENUE DES FRERES ROUSTAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.