Parcelle AW 909 à Vallauris
504 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000AW0909. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBd
Zone périurbaine et d'habitats collectifs : avenue de la liberté Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueColonne commémorative du débarquement de NapoléonPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 21Servitudes au titre de l'article L.151-41 1° du Code de l'Urbanisme n°19 : Elargissement du chemin des ClosOUVRAGE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 décembre 2016, 107 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMIN DES CLOS
- PCPermis de construire autorisé le 18 décembre 2015, 166 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMIN DES CLOS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.