Parcelle BN 441 à Vallauris
718 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000BN0441. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCa
Zone urbaine, quartiers pavillonnaires et résidentiels : collines de Vallauris et Golfe-Juan Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du siteActe : bande_cotiere_de_nice_a_theoule_19741010
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIF_VALLAURIS_20120621
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé à conserver, à protéger ou à créerEBC
- 02Vallons à risque d'inondation (marge de recul à 10m)R
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 décembre 2019, 97 m² créés, 1 logementAnnulé - VIEILLE ROUTE DE CANNES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.