Parcelle BP 712 à Vallauris
474 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000BP0712. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBc
Zone périurbaine et d'habitats collectifs : avenue de la liberté Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 21Servitudes au titre de l'article L.151-41 1° du Code de l'Urbanisme n°9 : Elargissement du chemin de RiquebonneOUVRAGE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 mars 2023, 119 m² créés, 1 logementAutorisé - 126 CHEMIN DE RIQUEBONNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.