Parcelle BR 15 à Vallauris
2 468 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000BR0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCc
Zone urbaine, quartiers pavillonnaires et résidentiels : collines de Vallauris et Golfe-Juan Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Vallons à risque d'inondation (marge de recul à 10m)R
- 99Vallons à risque d'inondationR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 janvier 2016, 243 m² créés, 2 logementsChantier ouvert - AVENUE DE LA SIAGNE
- PCPermis de construire autorisé le 22 janvier 2014, 208 m² créés, 1 logementAnnulé - AVENUE DE LA SIAGNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.