Parcelle BT 424 à Vallauris
139 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000BT0424. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBb
Zone périurbaine et d'habitats collectifs : avenue de la liberté, avenue du Tapis Vert Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé à conserver, à protéger ou à créerEBC
- 21Servitudes au titre de l'article L.151-41 1° du Code de l'Urbanisme n°13 : Elargissement du chemin des Mauruches SupérieuresOUVRAGE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 mai 2024, 143 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMIN DES MAURUCHES SUP R
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.