Parcelle BV 150 à Vallauris
751 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000BV0150. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBa, UBe rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau (ancien)Périmètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 21Servitudes au titre de l'article L.151-41 1° du Code de l'Urbanisme n°39 : Elargissement de l'avenue de l'Hôpital : du boulevard Docteur Jacques Ugo à l'avenue du Tapis VertOUVRAGE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 octobre 2017Autorisé - 14 AV DE L'HOPITAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.