Parcelle BV 97 à Vallauris
857 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000BV0097. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBe
Zone périurbaine et d'habitats collectifs : avenue du Tapis Vert Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau (ancien)Périmètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 12PAPAG n°2 (Art L.151-41 5° du Code de l'Urbanisme) : Le ChampPER_ETUDE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 février 2022, 17 150 m² créés, 107 logementsAutorisé - AVENUE DU TAPIS VERT ET RU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.