Parcelle CE 774 à Vallauris
355 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000CE0774. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCa
Zone urbaine, quartiers pavillonnaires et résidentiels : collines de Vallauris et Golfe-Juan Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Vallons à risque d'inondation (marge de recul à 10m)R
- 21Servitudes au titre de l'article L.151-41 1° du Code de l'Urbanisme n°64 : Aménagement de la RD 135: du giratoire de l'avenue Camos à la limite de commune avec MouginsOUVRAGE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 janvier 2023, 1 logementAutorisé - 632 ROUTE DE GRASSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.