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Edifiable

Parcelle CI 2 à Vallauris

88 858 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000CI0002. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

Np, UP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur Np)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UP

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueColonne commémorative du débarquement de NapoléonPérimètre des abords
  • AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site

Prescriptions du plan

  • 15Emprise des constructions à usage de commerce et d'équipement publicEMPRISE

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Vallauris

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.