Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Valletot
Les 12 pièces du dossier 27669_PLU_20200305. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 223 Mo.
- 27669.txt1 ko
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure527 ko · 27669_procedure_20200305.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport126 Mo · 27669_rapport_20200305.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables10 Mo · 27669_padd_20200305.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques2,0 Mo · 27669_prescription_lin_07_20200305.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques9,1 Mo · 27669_prescription_pct_07_20200305.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques2,0 Mo · 27669_prescription_surf_07_20200305.pdf
- Règlement écrit36 Mo · 27669_reglement_20200305.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Bordereau473 ko · 27669_bordereau_20170731.pdf
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre19 Mo · 27669_info_surf_14_20200305.pdf
- Sup9,4 Mo · 27669_sup_20200305.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 17,3 Mo · 27669_orientations_amenagement_1_20200305.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.