Zone N

Intitulé du document : ‐ TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DU SOL INTERDITES ‐

En zone N sont interdits : ‐ Les constructions à usage artisanal, industriel, commercial, d’hôtel, de bureaux, d’entrepôt. ‐ Les exploitations de carrières, ‐ Les constructions à usage d’habitat autres que celles mentionnées à l’article 2.

En zone Ne toutes constructions autres que celles mentionnées à l’article 2 sont interdites.

Intitulé du document : ‐ TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

En zone N : ‐ Les affouillements et exhaussements de sol à condition d’être nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec la vocation de la zone ; la réalisation de bassins de rétention des eaux pluviales et/ou de ruissellement est entendue comme partie prenante de ces aménagements et donc autorisés. ‐ Les constructions, installations, infrastructures et superstructures nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif à l’exception de celles nécessaires à la production d’énergie éolienne.

Pour les constructions à usage d’habitation existantes, sont autorisés : ‐ L’aménagement, la transformation intérieure sans changement de destination, la réhabilitation, ‐ L’extension mesurée des logements existants, d’une surface de plancher seuil de 60 m², dans la proportion de 25% de la surface de plancher existante et dans la limite d’une surface de plancher maximum de 200 m², ‐ Les annexes, dans la limite de deux annexes par unité foncière d’une emprise au sol maximum de 40 m². Celles‐ci devront être intégralement réalisées à une distance inférieure à 20 mètres de la construction principale. ‐ Les piscines devront être intégralement réalisées à une distance inférieure à 20 mètres de la construction principale.

En zone Ne: ‐ Les travaux et installations nécessaires à l’exploitation forestière. ‐ Les affouillements et exhaussements de sol à condition d’être nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec la vocation de la zone ; la réalisation de bassins de rétention des eaux pluviales et/ou de ruissellement est entendue comme partie prenante de ces aménagements et donc autorisés. ‐ Les constructions, installations, infrastructures et superstructures nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif. ‐ Les constructions, installations, infrastructures et superstructures nécessaires à la production d’énergie éolienne.

49

PLU de VALSONNE – Règlement

SECTION 2 ‐ CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

Intitulé du document : ‐ ACCES ET VOIRIE

Les accès et voirie doivent être adaptés aux besoins de l'opération, aménagés de façon à apporter le minimum de gêne ou de risque pour la circulation publique, et ils doivent présenter des caractéristiques adaptées à l'approche des moyens de lutte contre l'incendie.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, les accès doivent être aménagés sur la voie où la gêne apportée à la circulation publique sera la moindre.

Intitulé du document : ‐ DESSERTE PAR LES RESEAUX

1) – Alimentation en eau potable Toute construction à usage d'habitation ou qui requiert une alimentation en eau, doit être raccordée au réseau public d'eau potable par une conduite de caractéristiques suffisantes, conformément aux dispositions règlementaires en vigueur.

2) ‐ Assainissement ‐

a) Eaux usées Toute construction occasionnant des rejets d'effluents doit être raccordée aux réseaux publics d'assainissement par un dispositif d’évacuation séparatif et efficace, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur. En l’absence de réseau d’assainissement, le raccordement à un dispositif d'assainissement autonome, efficace, et conforme aux dispositions réglementaires en vigueur est admis, sous réserve de l'agrément des services compétents en la matière.

Dans tous les cas, les aménagements nécessaires sont à la charge du pétitionnaire.

b) Eaux pluviales et de ruissellement Quelque soit la destination des eaux pluviales, il est imposé la mise en œuvre systématique d’un dispositif de régulation et/ou de rétention pour tout projet entrainant une augmentation de la surface imperméabilisée de plus de 30 m². Les ouvrages seront dimensionnés pour une pluie de période de retour 30 ans.

Opérations d’ensemble Sont considérées comme opérations d’ensemble, les projets d’une superficie supérieure à 2 000 m² (projet + bassin versant intercepté) ou présentant une surface imperméabilisée supérieure à 300 m². Dans le cadre d’opérations d’ensemble dont le rejet des eaux pluviales s’effectue dans le milieu superficiel, dans le réseau pluvial ou éventuellement dans un réseau unitaire, l’aménageur mettra en œuvre des dispositifs de rétention/régulation. Ces ouvrages seront capables de réguler les eaux pluviales du projet à un débit maximal de 5 l/s.ha, soit le débit moyen généré sur les parcelles naturelles de la commune pour une pluie de période de retour 5 ans. Ces règles sont valables jusqu’à l’occurrence trentennale (30 ans). Pour les opérations d’ensemble, il est imposé la régulation de l’ensemble des eaux de ruissellement du projet (eaux de toiture, eaux de voirie, eaux des surfaces naturelles, etc.). La mise en œuvre d’un débourbeur‐déshuileur est préconisée pour une superficie de voirie ou de parking supérieure à 500 m². A noter que les aménagements d’une superficie supérieure ou égale à 1 ha (projet + bassin versant intercepté) et dont le rejet des eaux pluviales s’effectue dans une eau superficielle sont soumis à une procédure loi sur l’eau.

Projets individuels

50

PLU de VALSONNE – Règlement

Sont considérés comme projets individuels, tous les aménagements (construction nouvelle ou extension) présentant une surface imperméabilisée (ou bâtie) supérieure à 30 m² et inférieure à 300 m², et une superficie totale (projet + bassin versant intercepté) inférieure à 2000 m². Pour la gestion des eaux de toiture, une cuve de récupération des eaux de pluie capable de gérer une lame d’eau journalière trentennale, soit 97 mm (lame d’eau enregistrée à la station de Lamure‐sur‐Azergues) sera mise en œuvre. L’ouvrage de récupération des eaux pluviales présentera : ‐ Sur sa partie inférieure, un volume de stockage minimal de 0,2 m³ par tranche de 10 m² de toiture ; ‐ Sur sa partie supérieure, un volume de rétention/régulation minimal de 0,2 m³ par tranche de 10 m² de toiture, équipé d’un dispositif de régulation capable de réguler à un débit de fuite de 2 l/s maximum (orifice de 25 à 30 mm selon la hauteur de la cuve). Pour rappel, seules les eaux de toitures seront recueillies dans ces ouvrages. Les eaux de toiture constituent les eaux de pluie collectées à l’aval de toitures inaccessibles, c’est‐à‐dire interdite d’accès sauf pour des opérations d’entretien et de maintenance. Dans tous les cas, les aménagements nécessaires sont à la charge du pétitionnaire.

3) – Electricité, téléphone et télédistribution Les extensions, branchements et raccordements d'électricité, de téléphone et télédistribution doivent être réalisés suivant des modalités équivalentes à celles adoptées pour les réseaux de base.

Intitulé du document : ‐

Non règlementé

CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

Intitulé du document : ‐ IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Les constructions doivent s'implanter à une distance minimale de 3 mètres à compter de l'alignement.

L’implantation des constructions, installations, infrastructures et superstructures nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif, se fait à l’alignement ou en retrait.

Intitulé du document : ‐ IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Les constructions doivent s'implanter en retrait de 4 mètres minimum par rapport à la limite séparative.

L’implantation des constructions, installations, infrastructures et superstructures nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif, se fait sur limite séparative ou en retrait.

Intitulé du document : ‐

Non règlementé

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MEME TENEMENT

Intitulé du document : ‐

Non règlementé

COEFFICIENT D’EMPRISE AU SOL (CES)

Intitulé du document : ‐ HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

51

PLU de VALSONNE – Règlement

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol préexistant jusqu'au sommet du bâtiment, à l'exclusion des ouvrages techniques, des cheminées et des autres superstructures.

La hauteur maximale des constructions et de : ‐ 9 mètres pour les constructions à usage d’habitation ‐ 5 mètres pour les annexes

Une hauteur différente des normes ci‐dessus est admise en cas : ‐ de reconstruction à l'identique ‐ d’extension de construction existante, dans ce cas la hauteur ne doit pas dépasser la hauteur existante ‐ de constructions, installations, infrastructures et superstructures nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectifou nécessaire à la production d’énergie éolienne.

Intitulé du document : ‐ ASPECT EXTERIEUR

L'aspect d'ensemble et l'architecture des constructions, installations et de leurs dépendances, doivent être en concordance avec le paysage bâti environnant et le caractère général du site. Les constructions ou détails architecturaux d’un type régional affirmé étranger à la région sont interdites

Les prescriptions suivantes doivent être respectées :

a) Constructions et aménagements : Les mouvements de sol, lorsqu’ils sont autorisés, auront une amplitude de 3 mètres maximum en déblai et 2 mètres maximum en remblai. Les pentes de talus seront limitées à 3 horizontal pour 2 vertical et seront végétalisées.

Les enrochements sont interdits. Les gabions et les talus en pente douce plantés sont autorisés. Les murs de soutènements seront traités en cohérence avec l’environnement bâti.

b) Implantation et volume: La construction doit s'adapter à la topographie naturelle du terrain et la perturber au minimum. Pour

cela un équilibre entre exhaussement et affouillement sera impérativement trouvé. Les toitures terrasse ou à faible pente sont autorisées.

c) Eléments de surface: Les matériaux de couverture, les enduits, les ouvertures, les menuiseries et huisseries extérieures doivent être déterminés en tenant compte de leur environnement bâti afin de s'y intégrer le mieux possible. Les matériaux doivent être utilisés selon leurs propres qualités, en excluant les imitations et les effets d'inachevé. Les murs en matériaux bruts doivent être revêtus d'un enduits'il y a lieu. Les peintures vives et d’effet fluorescent sont interdites notamment sur les menuiseries extérieures, les fermetures, les forgets et les rives de toiture. Le blanc pur est interdit. Les toitures seront de couleur rouge naturel.

Pour les constructions à usage d’habitat : Les constructions et aménagements doivent respecter les continuités de façades existantes et les

orientations de faîtage existantes, lorsqu’ils existent. Les toitures auront 2, 3 ou 4 pans par volume dans le sens convexe. Les pans de toitures doivent avoir

une pente comprise entre 25 et 50%. Des pentes différentes sont admises pour les vérandas, les

toitures de piscines et les annexes d’une emprise au sol de moins de 20 m². Les toitures terrasse ou à faible pente sont autorisées lorsqu’elles sont végétalisées. Les ouvertures seront plus hautes que larges (1/3 pour la largeur et 2/3 pour la hauteur). Les baies

plus larges sont admises sous réserve qu’elles ne portent pas atteinte au caractère patrimoniale du

bâti ou à leurs dispositions d’origine. Les ouvertures non intégrées à la pente des toitures sont interdites.

52

PLU de VALSONNE – Règlement

d) Clôtures La hauteur totale des ouvrages de clôtures ne doit pas dépasser 1,60 mètre.

Elles peuvent être constituées: de haies vives d'essences locales ; de grilles ou de grillages doublés d'une haie vive d'essences locales plantée en retrait ; d'un muret plein enduit ou en pierre, dont la hauteur sera limitée à 0,60 mètre surmonté d'un dispositif à claire‐voie ou d'un grillage qui sera éventuellement doublé d'une haie vive d'essences locales plantée en retrait. de murs pleins traités en cohérence avec la construction.

Les occultants de type film plastique, canisse, bâches, etc… sont interdits.

La restauration de murs de clôture d’une hauteur supérieure à 1,60 mètre est autorisée dans la limite de la hauteur existante.

e) Projet d’architecture bioclimatique‐ Dans le cas de projet innovants et particulièrement performants en matière énergétique, l’aspect des constructions peut être examiné sur le seul critère de la concordance avec le caractère général du site.

Les règles sur l’aspect extérieur ne s’appliquent pas dans le cas de constructions, installations, infrastructures et superstructures nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif ou nécessaire à la production d’énergie éolienne.

Intitulé du document : ‐ OBLIGATION DE REALISER DES AIRES DE STATIONNEMENT

Le stationnement des véhicules automobiles, et des deux roues, correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques.

Intitulé du document : ‐

Non règlementé

OBLIGATION DE REALISER DES ESPACES VERTS

SECTION 3 ‐ POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL‐

Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL (C.O.S.) ‐

Sans objet

SECTION 4 – Conditions techniques particulières

Intitulé du document : CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENT

Non réglementé.

Non réglementé.

CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

53

PLU de VALSONNE – Règlement

ANNEXES

54

PLU de VALSONNE – Règlement

ANNEXE 1 : BATIMENTS POUVANT FAIRE L’OBJET D’UN CHANGEMENT DE DESTINATION ET IDENTIFIES AU TITRE DES ELEMENTS BATIS REMARQUABLES

L’article L151‐11 (ex L 123‐1‐5‐II 6 c) du code de l’urbanisme stipule que : « Dans les zones agricoles, naturelles ou naturelles et en dehors des secteurs mentionnés à l’article L 151‐13, les bâtiments qui peuvent faire l'objet d'un changement de destination, dès lors que ce changement de destination ne compromet pas l'activité agricole ou la qualité paysagère du site. Le changement de destination est soumis, en zone agricole, à l'avis conforme de la commission départementale de la préservation des espaces agricoles, naturels et forestiers prévue à l'article L. 112‐1‐1 du code rural et de la pêche maritime, et, en zone naturelle, à l'avis conforme de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites.».Les bâtiments identifiés ci‐dessous pourront faire l’objet d’un changement de destination. Les bâtiments identifiés au titre de l’article L 151‐11 (ex L 123‐1‐5‐II 6 c) du Code de l’Urbanisme sont également identifiés au titre de l’article L 151‐19 (ex L 123‐1‐5‐III 2°) du même code. La logique est de permettre la préservation d’un patrimoine bâti historique et traditionnel de la commune de Valsonne. A ce titre, les changements de destination devront :

Respecter l’enveloppe bâtie initiale sans la détériorer ou la transformer. Des ouvertures pourront être créées en respectant un ordonnancement simple, régulier et

proportionné à la nature et à la taille du bâti. Les bâtiments en pierresapparentes seront restaurés en veillant à conserver les pierres apparentes.

55

PLU de VALSONNE – Règlement

N°

Intérêt patrimonial et architectura l

Situation par rapport aux autres

exploitations agricoles

Observations

Les bâtiments

La partie habitation

agricoles n’ont plus est occupée par un

d’usage agricole.

tiers. Corps de

1

+ de 50 mètres par rapport aux

bâtiment en pierre sur cours fermée.

bâtiments

La réhabilitation de

d’exploitation situés ce bâti permettra

au Sud.

d’améliorer l’aspect

du hameau.

Le Petit Pesselay

Les bâtiments agricoles n’ont plus

La partie habitation est occupée par un

Hameau ancien d’usage agricole.

remarquable

+ de 50 mètres par

2 composé d’anciennes

rapport aux bâtiments

exploitations. d’exploitation situés

au Sud.

tiers.

Bâtiment annexe remarquable ayant un grand intérêt dans le cadre de la

composition globale

Tout en pierres apparentes

A noter la proximité

du hameau et de la propriété. Dépendance en

d’une exploitation

pierre ayant un

pour lequel l’avenir grand intérêt dans

est très incertain.

le cadre de la

Les bâtiments logeant composition globale

des animaux (étoile du hameau et de la

rouge) sont situés à propriété.

plus de 50m.

3

Les autres bâtiments

ne correspondent

plus à normes

actuelles.

Photo

La Sonnerie

Des bâtiments encore en Ancien bâtiment activité ont été repérés fonctionnel n’ayant

Hameau traditionnel

(étoile rouge) sur le hameau.

plus de vocation agricole.

4 composé de

Des tiers déjà implantés

construction en entre le bâtiment

pierre.

recensé et les bâtiments

agricoles permettent le

Mixité habitat et agricole

repérage de cette construction d’un certain cachet

Extrait cadastre

56

PLU de VALSONNE – Règlement

Jacquet

Ancienne exploitation isolée 5

Plus d’activité agricole sur le site ou à proximité.

Ensemble architectural remarquable

Ancien bâtiment fonctionnel situé à proximité de la demeure présentant un cachet indéniable.

Une grande partie de la propriété a dors et déjà été réhabilitée.

Le Châtel

Ancienne

6

exploitation agricole à

l’Ouest du

bourg

Plus d’activité agricole sur le site ou à proximité. Une partie habitation est occupée.

Ancien ensemble agricole comportant une partie centrale

en maison d’habitation et une annexe en pierre sur

le Nord de l’ensemble bâti

57

PLU de VALSONNE – Règlement

ANNEXE 2 : ELEMENTS PATRIMONIAUX IDENTIFIES AU TITRE DES ELEMENTS BATIS REMARQUABLES

Des bâtiments patrimoniaux ont également été identifiés au titre de l’article L 151‐19 (ex L 123‐1‐5‐III 2°) du Code de l’Urbanisme.

ELEMENTS DE FAÇADE Sculptures en façade et fronton ‐ Petit Peisselay

BSculpture en pignon ‐ Rue de la Tour

Tous travaux d’entretien et de

restauration des constructions

devront

préserver les

éléments sculpturaux présents

en façade ou sur pignon sans

altérer leur niche, support ou

la sculpture elle‐même.

PETIT PATRIMOINE ALavoir – Bancillon

CPompe à eau Route de Dième

Les éléments de petit patrimoine devront rester visibles et accessibles depuis le domaine public. Ils ne devront pas être masqués par un élément de clôture quel qu’il soit.

58

PLU de VALSONNE – Règlement

BATIMENTS REMARQUABLES Ancien Moulin du bourg

Chapelle

Les travaux d’entretien et de réhabilitation respecteront la volumétrie initiale de la construction. Ils permettront de maintenir l’organisation des façades et la régularité des ouvertures.

Les travaux d’entretien et de réhabilitation respecteront la volumétrie initiale de la construction. Les murs en pierre seront laissés apparents. Les réfections de toiture seront réalisées de manière à conserver les coloris et l’aspect des toitures actuelles.

59

PLU de VALSONNE – Règlement

TABLE DE CORRESPONDANCE ARTICLES DU CODE DE L’URBANISME

60

PLU de VALSONNE – Règlement

1

PLU de VALSONNE – Règlement

SOMMAIRE

TITRE I

‐

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article DG 1 – Champ d’application

page 4

Article DG 2 – Portée respective du règlement et des autres législations

page 4

Article DG 3 – Reconstruction à l’identique et restauration d’un bâtiment dont il reste l’essentiel des

murs porteurs

page 4

Article DG 4 – Permis de démolir

page 5

Article DG 5 – Adaptation mineure

page 5

Article DG 6 – Application de l’article R.123‐10‐1 du code de l’urbanisme

page 5

Article DG 7 – Division du territoire en zones

page 5

Article DG 8 – Protections environnementales particulières

page 6

Article DG 9 – Zone inondable

page 7

Article DG 10 – Risques

page 7

Article DG 11 ‐ Accès sur routes départementales

page 8

TITRE II

‐

Règlement de la zone U

Règlement de la zone Uh

Règlement de la zone Ui

Règlement de la zone UL

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

page 11 page 18 page 24 page 29

TITRE III

‐

Règlement de la zone 1AU

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER page 35

TITRE IV

‐

Règlement de la zone A

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES page 42

TITRE V

‐

Règlement de la zone N

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES page 49

Annexes

page 54

Annexe 1 : bâtiments pouvant faire l’objet d’un changement de destination et identifies

au titre des éléments bâtis remarquables

page 55

Annexe 2 : éléments patrimoniaux identifies au titre des éléments bâtis remarquables page 58

Tableau des correspondances du Code de l’Urbanisme

page 60

2

PLU de VALSONNE – Règlement

DISPOSITIONS GENERALES

3

PLU de VALSONNE – Règlement

Le présent règlement est établi conformément aux prescriptions de l'article R.123.9 du Code de l'Urbanisme.

Article DG 1 ‐ CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN

Le présent règlement s'applique à l’ensemble du territoire de la commune de VALSONNE. Il fixe, sous réserve des droits des tiers et du respect de toute autre réglementation en vigueur, les conditions d'utilisation des sols.

Article DG 2 ‐ PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT ET DES AUTRES LÉGISLATIONS

a)

Sont et demeurent en vigueur les dispositions du Règlement National d’Urbanisme visées par

l’article R111‐1 du Code de l'Urbanisme.

b)

Sont et demeurent en vigueur les dispositions relatives au sursis à statuer visées par les articles L

424‐1 (ex L.111‐7) et suivants du Code de l'Urbanisme.

c)

Sont et demeurent en vigueur, sur tout le territoire communal, les dispositions de l’article L 531‐14

du Code du Patrimoine et notamment le livre V ainsi que le décret n°02004‐90 du 3 juin 2004 relatifs

aux procédures administratives et financières en matière d’archéologie préventive.

A l’occasion de tous travaux, toute découverte de quelqu’ordre qu’elle soit (structure, objet, vestige,

monnaie, …) doit être signalée immédiatement au Service Régional de l’Archéologie. Les vestiges

découverts ne doivent en aucun cas être détruits avant examen par des spécialistes.

d)

Demeurent notamment applicables, nonobstant les dispositions du présent P.L.U., et dans leur

domaine de compétence spécifique, les réglementations particulières suivantes :

‐ Le Code de Santé Publique

‐ le Code Civil

‐ le Code de la Construction et de l'Habitation

‐ le Code de la Voirie Routière

‐ le Code des Communes

‐ le Code Forestier

‐ le Règlement Sanitaire Départemental

‐ le Code Minier

‐ le Code Rural

‐ le Code de l’Environnement

‐ les autres législations et réglementations en vigueur

e)

Demeurent notamment applicables, les servitudes d’utilité publique.

Dans ce cadre, il est impératif de se référer à la liste et au plan des servitudes d’utilité publique.

f)

Compatibilité des règles de lotissement et de celles du Plan Local d’Urbanisme

En application de l’article L.442‐9 et suivants du Code de l'Urbanisme, les règles propres aux lotissements

cessent de s’appliquer 10 ans après l’autorisation de lotir ; les règles du PLU en vigueur s’y substituent

automatiquement, sauf dispositions contraires arrêtées par les co‐lotis.

Article DG 3 ‐ RECONSTRUCTION A L’IDENTIQUE ET RESTAURATION D’UN BATIMENT DONT IL RESTE L’ESSENTIEL DES MURS PORTEURS

En application de l’article L 111‐15 (ex L.111‐3) du code de l’urbanisme, la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de 10 ans est autorisée dans toutes les zones du P.L.U., dès lors qu'il a été régulièrement édifié.

4

PLU de VALSONNE – Règlement

Sous réserve des dispositions de l'article L.421‐5 du code de l’urbanisme, la restauration d'un bâtiment dont il reste l'essentiel des murs porteurs est autorisée lorsque son intérêt architectural ou patrimonial en justifie le maintien et sous réserve de respecter les principales caractéristiques de ce bâtiment. Il est alors nécessaire de respecter également les règles du présent règlement.

Article DG 4 ‐ PERMIS DE DEMOLIR

Les éléments bâtis remarquables repérés au titre de l’article L 151‐19 (ex L.123‐1‐5‐III 2°) du Code de l’urbanisme sont soumis à permis de démolir.

Article DG 5 ‐ ADAPTATION MINEURE

Les dispositions des articles 3 à 12 du règlement de chacune des zones ne peuvent faire l’objet que d’adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions environnantes.

Article DG 6 ‐ APPLICATION DE L’ARTICLE R.123‐10‐1

Cet article R.123‐10‐1 du code de l’urbanisme stipule que « dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées par le plan local d’urbanisme sont appréciées au regard de l’ensemble du projet, sauf si le règlement de ce plan s’y oppose ». Le règlement de la commune de Valsonne ne s’y oppose pas.

Article DG 7 ‐ DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

Le territoire couvert par le Plan Local d’Urbanisme est divisé en zones urbaines, à urbaniser, agricoles, et en zones naturelles et forestières, auxquelles s'appliquent les présentes "Dispositions Générales", ainsi que les dispositions particulières suivantes :

‐ les différents chapitres du Titre II pour les zones urbaines : (articles R. 123‐4 ‐ R.123.5) « Peuvent être classés en zone urbaine, les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. »

‐ les différents chapitres du Titre III pour les zones à urbaniser : (articles R.123.4 – R.123.6). «Peuvent être classés en zone à urbaniser les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation. Lorsque les voies publiques et les réseaux d'eau, d'électricité et, le cas échéant, d'assainissement existant à la périphérie immédiate d'une zone AU ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l'ensemble de cette zone, les orientations d'aménagement et de programmation et le règlement définissent les conditions d'aménagement et d'équipement de la zone. Les constructions y sont autorisées soit lors de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par les orientations d'aménagement et de programmation et le règlement. Lorsque les voies publiques et les réseaux d'eau, d'électricité et, le cas échéant, d'assainissement existant à la périphérie immédiate d'une zone AU n'ont pas une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l'ensemble de cette zone, son ouverture à l'urbanisation peut être subordonnée à une modification ou à une révision du plan local d'urbanisme. »

‐ les différents chapitres du Titre IV pour les zones agricoles : (articles R.123.4 ‐ R.123.7)

5

PLU de VALSONNE – Règlement

« Peuvent être classés en zone agricole les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. En zone A peuvent seules être autorisées : ― les construc ons et installa ons nécessaires à l'exploitation agricole ; ― les construc ons et installa ons nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics, dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière dans l'unité foncière où elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. Les dispositions des trois alinéas précédents ne s'appliquent pas dans les secteurs délimités en application du deuxième alinéa du 14° de l'article L. 123‐1‐5. En zone A est également autorisé en application du 2° de l'article R.* 123‐12, le changement de destination des bâtiments agricoles identifiés dans les documents graphiques du règlement. »

‐ les différents chapitres du Titre V pour les zones naturelles et forestières : (R.123.4 ‐ R.123.8) Peuvent être classés en zone naturelle et forestière, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison :

a) Soit de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique ;

b) Soit de l'existence d'une exploitation forestière ; c) Soit de leur caractère d'espaces naturels. En zone N, peuvent seules être autorisées : − les constructions et installations nécessaires à l'exploitation agricole et forestière ; − les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics, dès

lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière dans l'unité foncière où elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

ARTICLE DG 8 –Protections environnementales particulières

1. Les alignements d’arbres repérés au titre de l’article L 151‐19 (ex L.123‐1‐5‐III 2°) du Code de l’Urbanisme doivent être conservés ou remplacés à l’identique, en nombre et essences.

2. Les parcs et jardins repérés au titre de l’article L 151‐19 (ex L.123‐1‐5‐III 2°) du Code de l’Urbanisme doivent être préservés en tant que tels. Seuls les travaux et aménagements ayant pour vocation de valoriser ces espaces sont autorisés.

3. Le corridor aquatique du Soanan et de la Croze repéré au titre de l’article L 151‐19 (ex L.123‐1‐5‐III 2°) et R123‐11i du Code de l’Urbanisme. Seuls sont autorisés les travaux d’entretien des cours d’eau, la création de cheminements doux, les constructions, installations, infrastructures et superstructures nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif dans la mesure où elles ne créent pas d’obstacles au fonctionnement du corridor. Pour les constructions existantes, sont autorisés les travaux d’entretien, de réhabilitation, d’adaptation des constructions existantes.

4. Les zones humides sont identifiées sur le plan de zonage et repérées au titre des articles L 151‐19 (ex L.123‐1‐5‐III 2°) et R 123‐11 i du Code de l’Urbanisme. Sur ces secteurs sont autorisés : ‐ les travaux liés à l’entretien ou à la création d’ouvrages techniques nécessaires au maintien et à la préservation de ces zones humides. ‐ Les affouillements et exhaussements de sol sont autorisés à condition d’être nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec la vocation de la zone et dans la mesure où ils ne sont pas réalisables en dehors de la zone humide et sous condition de mise en œuvre de mesures compensatoires.

6

PLU de VALSONNE – Règlement

ARTICLE DG 9 – Zone inondable La commune de Valsonne se trouve partiellement dans la zone blanche du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation de la Brevenne – Turdine. A ce titre toute construction devra respecter le règlement de la zone blanche du règlement du PPRNPI, présent en pièce n°9 du PLU. La zone blanche du PPRNPI concerne uniquement les zones A, N et Ne.

ARTICLE DG 10 – Risques Risque géologique Un certain nombre de lieudits est affecté par un risque géologique :

‐ En zone magenta : 30% du territoire, en partie essentiellement Nord‐Ouest et Nord‐Est ‐ En zone « blanche » : la majorité du territoire ‐ En zone jaune : le long du Soanan, la vallée de Langenève et quelques sites en bordure de commune ‐ En zone bleu clair: le Blanchard ‐ En zone verte : la carrière Bédina ‐ En zone rouge brique : ancien site minier au Croix de la Main ‐ En zone orangée : la Piaffe, aux pieds et en face du Chatelard ‐ En zone bleu foncé : la Sonnerie et la Raye Dans les zones identifiées ci‐dessus et figurant au plan de zonage (pièce n°4d du PLU) il est recommandé au Maître d’Ouvrage, sous sa responsabilité, pour tous travaux, de respecter les préconisations issues de l’étude géologique (pièce n°10 du PLU) et figurant au chapitre 7.5 de l’étude. Risque Retraits et gonflements argileux La commune de Valsonne est concernée par un risque de retraits et gonflements argileux de niveau faible sur la partie aval du Soanan.

Se reporter au guide élaboré par le Ministère en charge de l’environnement et présent en annexe 3 du présent règlemen t. Risque sismique La commune de Valsonne est classée en zone de sismicité de niveau 2

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ARTICLE DG 11 – Accès sur routes départementales Les services du Département doivent être consultés pour tout projet de construction qui entraînerait la création ou la modification 1 : Définition L'accès est la partie de limite du terrain jouxtant la voie de desserte ouverte à la circulation, qu'elle soit publique ou privée, et permettant d'accéder au terrain d'assiette de la construction et de I’opération. Dans le cas d'une servitude de passage, l’accès est constitué par le débouché de la servitude sur la voie. 2 : Règles générales Ces dispositions ne sont pas applicables aux constructions existantes à la date d'approbation du plan local d'urbanisme dès lors qu'elles disposent d'une desserte automobile suffisante. Ces dispositions sont cependant applicables en cas de changement d'affectation de terrains ou de locaux qui modifierait les conditions de circulation et de sécurité. 2‐1. Une opération doit comporter un nombre d'accès sur les voies publiques, limité au strict nécessaire. En outre, les accès doivent être localisés et configurés en tenant compte des éléments suivants : ‐ la topographie et la configuration des lieux dans lesquels s'insère I’opération ; ‐ la nature des voies sur lesquelles les accès sont susceptibles d'être aménagés afin de préserver la sécurité des personnes (distance de visibilité, vitesse sur voie, intensité du trafic ...) ; ‐ le type de trafic généré par l'opération (fréquence journalière et: nombre de véhicules accédant à la construction, type de véhicules concernés ...) ; ‐ les conditions permettant l'entrée et la sortie des véhicules dans le terrain sans manœuvre sur la voie de desserte. Sur une distance minimale de 5 mètres à compter de l'alignement, la pente ou la rampe de l'accès devra être inférieure à 5 %. 2‐2. Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l'intérêt de la sécurité. En particulier, lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, le projet de construction peut n'être autorisé que sous réserve que I'accès soit établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre. 2‐3‐1. Accès collectif L'accès à la construction projetée aura une largeur comprise entre 5 et 6 mètres. Elle se terminera par deux pans coupés inclinés à 45° sur I’alignement actuel ou projeté de la route départementale. Le dispositif de fermeture éventuel sera implanté avec un recul minimal de 5 mètres par rapport à cet alignement (voir schéma).

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2‐3‐2. Accès individuel La voie d'accès aura une largeur de 4 mètres. Elle se terminera par deux pans coupés inclinés à 45° sur l'alignement actuel ou projeté de la route départementale. Le dispositif de fermeture éventuel sera implanté avec un recul minimal de 5 mètres par rapport à cet alignement (voir schéma).

De part et d’autre de l’accès, les constructions ou végétaux seront implantés de manière à ne pas masquer la visibilité.

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TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

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REGLEMENT DE LA ZONE U

CARACTERE DE LA ZONE U

La zone U a une fonction principale d'habitat. Le tissu urbain est dense et composé d’habitat individuel, groupé et collectif. Elle est destinée à être renforcée en favorisant les opérations d’habitat groupé et collectif. La zone U accueille également des activités complémentaires et nécessaires au quotidien des habitants : commerce, artisanat, services, équipements. Il est important de préserver et renforcer ces fonctions complémentaires à l’habitat. Cette zone est partiellement concernée par une Orientation d’Aménagement et de Programmation et fait l’objet d’une servitude de logement social au titre de l’article L 151‐15 (ex L 123‐1‐5) du Code de l’Urbanisme, sur le secteur du Rocailler.

SECTION 1 ‐ NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL.