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Edifiable

Parcelle BK 311 à Vannes

720 m² au plan cadastral. Identifiant 56260000BK0311. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

Nzh, UIb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nzh)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UIb)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi des bassins versants vannetaisEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 01Espace Boise Classe au titre du L.113-1 du CUEBC
  • 02PPRI du bassin versant vannetais - Zonage bleuPPRIB
  • 02PPRI du bassin versant vannetais - Zonage rougePPRIR
  • 02Zone de sismicité : aléa faibleSISMI
  • 04Secteur de stationnement 2 : Hors périmètre de forte attractivité des transports en communSTA2
  • 07Aire de defense écologique à conserver, à renforcer ou à créer au titre du L.151-23 du CUDEFECO
  • 07Ripisylve protégé au titre du L.151-23 du CUHAIE
  • 07Voies de circulation à conserver, à modifier ou à créer au titre du L151-38 du CULDOU
  • 31Zone Humide au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZH
  • infoAléa retrait-gonflement des argiles dans le département du Morbihan aléa moyen
  • infoZonage assainissement collectif
  • infoDroit de préemption urbain
  • infoClassement sonore des infrastructures terrestres : Catégorie 3
  • infoZone de publicité : ZP2 Zone agglomérée

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Vannes

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.