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Edifiable

Parcelle CO 5 à Vannes

2 848 m² au plan cadastral. Identifiant 56260000CO0005. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

Nv, UBc, Nzh rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nv)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBc)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nzh)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Zone de sismicité : aléa faibleSISMI
  • 04Secteur de stationnement 2 : Hors périmètre de forte attractivité des transports en communSTA2
  • 07Aire de defense écologique à conserver, à renforcer ou à créer au titre du L.151-23 du CUDEFECO
  • 07Axe structurants paysagers à conserver, à renforcer ou à créer au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du CUPAYSL
  • 07Haie bocagère, bosquet ou alignement d'arbres au titre du L.151-23 du CUHAIE
  • 17Périmètre exédentaire (la part de logements sociaux est exédentaire)PEX
  • 31Zone Humide au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZH
  • infoZonage assainissement collectif
  • infoDroit de préemption urbain
  • infoClassement sonore des infrastructures terrestres : Catégorie 3
  • infoZone de publicité : ZP3 Axes structurants et zones d'activités
  • infoAléa retrait-gonflement des argiles dans le département du Morbihan aléa faible
  • infoZone de publicité : ZP2 Zone agglomérée

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Vannes

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.