Les versions du document d'urbanismede Vanzy

Les 8 versions publiées

• PLUi approuvé le 20/03/2026Publiée le 03/05/2026, en vigueur200070852_PLUi_20260320_A
• PLUi approuvé le 13/01/2026Publiée le 02/02/2026, retirée le 03/05/2026200070852_PLUi_20260113_A
• PLUi approuvé le 11/02/2025Publiée le 24/03/2025, retirée le 02/02/2026200070852_PLUi_20250211_A
• PLUi approuvé le 10/10/2023Publiée le 15/11/2023, retirée le 24/03/2025200070852_PLUi_20231010_A
• PLUi approuvé le 10/10/2023Publiée le 26/10/2023, retirée le 15/11/2023200070852_PLUi_20231010_A
• PLUi approuvé le 20/01/2023Publiée le 02/02/2023, retirée le 26/10/2023200070852_PLUi_20230120_A
• PLUi approuvé le 10/01/2022Publiée le 29/03/2022, retirée le 25/01/2023200070852_PLUi_20220110_A
• PLUi approuvé le 25/02/2020Publiée le 06/04/2021, retirée le 31/01/2022200070852_PLUi_20200225_A

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.