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Edifiable

Zone UXZone urbaine à Vareilles

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Que puis-je construire ?
Quel aspect extérieur ?
Le texte du règlement de la zone UX, 2 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UX, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 51 rubriques

Rubrique UX 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉ

Article AX.1.1 – Sont interdits :

  • Seuls sont autorisés les carrières et les constructions, installations et aménagement qui leur sont liés.

Article AX.1.2 - Sont soumis à conditions :

  • Non règlementé

Paragraphe 3 : equipement et réseaux

DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES • Non règlementé

DESSERTE PAR LES RÉSEAUX • Non règlementé

Rubrique UX 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE

VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS • Non règlementé

QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE • Non règlementé

1AU

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Plan local d’urbanisme intercommunal pays sostranien

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PLAN LOCAL D’URBANISME APPROUVE AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2019 MODIFICATION N°1 APPROUVÉE AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU

Pièce 4.1 règlement

Dispositions générales

Les 8 autres zones de Vareilles

Fichiers à télécharger et sources

PLUi de Vareilles, approuvé le 26/05/2026, 2 rubriques pour la zone UX.

Secteur du plan : Ux.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.