Parcelle ZA 23 à Vauchelles
8 458 m² au plan cadastral. Identifiant 60657000ZA0023. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nf1, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone NF1 (secteur Nf1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientations d'aménagement et de programmation du secteur Nf1 - Nf2
- infoTaxe d'aménagement : Taux de 1%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 février 2016, 1 200 m² créésChantier ouvert - RUE DE LA VALLEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.