Les pièces du dossier de Vaudevant
Les 12 pièces du dossier 07335_PLU_20191010, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 67 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure630 ko · 07335_procedure_20191010.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport13 Mo · 07335_rapport_20191010.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables800 ko · 07335_padd_20191010.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit356 ko · 07335_reglement_20191010.pdf
- Règlement graphique29 Mo · 07335_reglement_graphique_20191010.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes ecrites318 ko · 07335_annexes_ecrites_20191010.pdf
- Info surf 04 dpu13 Mo · 07335_info_surf_04_dpu_20191010.pdf
- Plan reseau aep590 ko · 07335_plan_reseau_aep_20191010.pdf
- Plan reseau eu569 ko · 07335_plan_reseau_eu_20191010.pdf
- Plan sup2,2 Mo · 07335_plan_sup_20191010.pdf
- Zonage assainissement3,2 Mo · 07335_zonage_assainissement_20191010.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,7 Mo · 07335_orientations_amenagement_20191010.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.