Parcelle 0C 340 à Vaugines
90 392 m² au plan cadastral. Identifiant 841400000C0340. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, UPf, Nc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPf)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre où s'applique le taux de la taxe d'aménagement de 5%
- infoZone soumise à la réglementation relative à l'emploi du feu et au débroussaillement obligatoire au titre du code forestier : Zone consernée
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 février 2022, 430 m² créésAutorisé - ROUTE DE CADENET
- PCPermis de construire autorisé le 4 octobre 2016, 430 m² créésAutorisé - ROUTE DE CADENET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.