Parcelle B 799 à Vaugines
160 m² au plan cadastral. Identifiant 841400000B0799. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ncof2
Sous-secteur naturel, l'extension limitée des bâtiments existants est autorisée et il est soumis à un risque feu « fort » Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ncof2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé
- infoPérimètre où s'applique le taux de la taxe d'aménagement de 5%
- infoZone soumise à la réglementation relative à l'emploi du feu et au débroussaillement obligatoire au titre du code forestier : Zone consernée
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 février 2015, 964 m² créésAutorisé - MONT SENIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.