Parcelle C 322 à Vaugines
63 448 m² au plan cadastral. Identifiant 841400000C0322. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, UPd, Nr rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé
- 02Risque inondation : Lit majeur
- 02Risque inondation : Lit mineur
- infoPérimètre où s'applique le taux de la taxe d'aménagement de 5%
- infoZone soumise à la réglementation relative à l'emploi du feu et au débroussaillement obligatoire au titre du code forestier : Zone consernée
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 mars 2014, 398 m² créésAutorisé - CARRIERE BERGIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.