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Edifiable

Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Vautorte

Les 85 pièces du dossier 245300355_PLUi_20260129. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 2814 Mo.

pieces_ecrites/0_procedure

pieces_ecrites/1_rapport_de_presentation

pieces_ecrites/2_padd

pieces_ecrites/3_reglement

pieces_ecrites/4_annexes

pieces_ecrites/5_orientations_amenagement

Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.

L'archive complète

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.