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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Vellemoz4 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 4 dossiers

Permis de construire
3
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

1 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 4 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Vellemoz depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
DPConstruction nouvelle28 août 2025RTE D IGNYZD 780 m²-14 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle6 oct. 2021LA FOSSE AUX ROCHETSZA 6470 474 m²-1 340 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante11 août 2020LA FOSSE AUX ROCHETSZA 6470 474 m²-124 m²Achevé le 9 oct. 2022
PCConstruction nouvelle7 avr. 2020ROUTE D ANGIREYZC 4741 191 m²-458 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Vellemoz.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.