Les pièces du dossier de Venasque
Les 15 pièces du dossier 84143_PLU_20191114, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 484 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5,9 Mo · 84143_procedure_20191114.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport293 Mo · 84143_rapport_20191114.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,4 Mo · 84143_padd_20191114.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé438 ko · 84143_prescription_surf_05_20191114.pdf
- Règlement écrit20 Mo · 84143_reglement_20191114.pdf
- Règlement graphique62 Mo · 84143_reglement_graphique_20191114.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Autre10 Mo · 84143_info_lin_99_20191114.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)9,2 Mo · 84143_info_surf_19_01_1_20191114.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)22 Mo · 84143_info_surf_19_01_2_20191114.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)6,9 Mo · 84143_info_surf_19_01_3_20191114.pdf
- Info surf 3710 Mo · 84143_info_surf_37_20191114.pdf
- Autre518 ko · 84143_info_surf_99_20191114.pdf
- Liste sup13 Mo · 84143_liste_sup_20191114.pdf
- Plan sup15 Mo · 84143_plan_sup_20191114.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- Orientations11 Mo · 84143_orientations_20191114.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.