Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Vénéjan
Les 5 pièces du dossier 30342_PLU_20160325. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 309 Mo.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport41 Mo · 30342_Rapport_20160325.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- PADD46 Mo · 30342_PADD_20160325.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Reglement2,8 Mo · 30342_Reglement_20160325.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes195 Mo · 30342_Annexes_20160325.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- Orientations amenagement24 Mo · 30342_Orientations_amenagement_20160325.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.