Les versions du document d'urbanismede Venon

Les 18 versions publiées

• PLUi approuvé le 15/09/2026Publiée le 12/10/2026, en vigueur200040715_PLUi_20260915
• PLUi approuvé le 22/07/2026Publiée le 16/09/2026, retirée le 16/09/2026200040715_PLUi_20260722
• PLUi approuvé le 22/07/2026Publiée le 16/09/2026, retirée le 12/10/2026200040715_PLUi_20260722
• PLUi approuvé le 05/03/2026Publiée le 04/05/2026, retirée le 16/09/2026200040715_PLUi_20260305
• PLUi approuvé le 07/11/2025Publiée le 15/12/2025, retirée le 04/05/2026200040715_PLUi_20251107
• PLUi approuvé le 08/03/2024Publiée le 06/06/2024, retirée le 09/09/2024200040715_PLUi_20240308
• PLUi approuvé le 10/03/2023Publiée le 20/09/2023, retirée le 20/09/2023200040715_PLUi_20230310
• PLUi approuvé le 28/07/2023Publiée le 20/09/2023, retirée le 06/06/2024200040715_PLUi_20230728
• PLUi approuvé le 16/12/2022Publiée le 26/01/2023, retirée le 20/09/2023200040715_PLUi_20221216
• PLUi approuvé le 22/04/2022Publiée le 09/08/2022, retirée le 26/01/2023200040715_PLUi_20220422
• PLUi approuvé le 02/07/2021Publiée le 11/10/2021, retirée le 09/08/2022200040715_PLUi_20210702
• PLUi approuvé le 28/05/2020Publiée le 13/08/2020, retirée le 11/10/2021200040715_PLUi_20200528
• POS approuvé le 12/03/2018Publiée le 17/04/2018, retirée le 14/02/202038533_POS_20180312
• PLUi approuvé le 15/01/2025Publiée, retirée le 16/12/2025200040715_PLUi_20250115
• PLUi approuvé le 11/07/2025Publiée, retirée le 16/12/2025200040715_PLUi_20250711
• PLUi approuvé le 26/09/2025Publiée, retirée le 16/12/2025200040715_PLUi_20250926
• PLUi approuvé le 07/11/2025Publiée, retirée le 16/12/2025200040715_PLUi_20251107
• POS approuvé le 18/09/2015Publiée, retirée le 17/04/201838533_POS_20150918

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.