Parcelle 0A 2369 à Venthon
618 m² au plan cadastral. Identifiant 733080000A2369. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
AU-1, U rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AU (secteur AU-1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (L123-1-4 et R123-3 1)OAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 mai 2018, 91 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSEMENT COEUR DE VILLA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.