Les pièces du dossier de Verchocq
Les 19 pièces du dossier 200069235_PLUi_20260706, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 2897 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure257 ko · 200069235_procedure_20260706.pdf
pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,3 Mo · 200069235_padd_20221219.pdf
pieces_ecrites/3_Reglement
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N469 Mo · 200069235_prescription_pct_16_01_20260706.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques109 ko · 200069235_prescription_surf_05_01_20260706.pdf
- Règlement écrit1,5 Mo · 200069235_reglement_20260706.pdf
- Règlement graphique 1398 Mo · 200069235_reglement_graphique_1_20260706.pdf
- Règlement graphique 2187 Mo · 200069235_reglement_graphique_2_20260706.pdf
pieces_ecrites/4_Annexes
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)64 Mo · 200069235_info_surf_99_00_1_20260706.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)161 Mo · 200069235_info_surf_99_00_2_20260706.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)316 Mo · 200069235_info_surf_99_00_3_20260706.pdf
- Liste annexes1,8 Mo · 200069235_liste_annexes_20260706.pdf
- Liste sup90 Mo · 200069235_liste_sup_20260706.pdf
- Plan sup553 Mo · 200069235_plan_sup_20260706.pdf
pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 11,5 Mo · 200069235_orientations_amenagement_1_20221219.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.