Parcelle AD 775 à Vertaizon
808 m² au plan cadastral. Identifiant 63453000AD0775. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame de Vertaizon (ancienne)Périmètre des abordsActe : Eglise-Notre-Dame-de-Vertaizon-ancienne-IOBL0K_19820319
Prescriptions du plan
- infoDROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMMUNE DE VERTAIZON
- infoPLAN DU RESAU EAU POTABLE DE VERTAIZON
- infoSCHEMA DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
- infoPLAN DU RESEAU ELECTRIQUE ENEDIS
- infoZONE D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- infoZONE D ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- infoREGLEMENTATION DES BOISEMENTS - Boisement Reglemente - AP du 25/06/1991
- infoPLAN DU RESEAU D ASSAINISSEMENT DE VERTAIZON
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 mai 2015, 157 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DE LA CHARRUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.