Parcelle ZE 35 à Vertaizon
630 m² au plan cadastral. Identifiant 63453000ZE0035. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U, As rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur As)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 44ZONE NON ALTIUS TOLENDI
- infoSCHEMA DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
- infoREGLEMENTATION DES BOISEMENTS - Boisement Reglemente - AP du 25/06/1991
- infoPLAN DU RESEAU D ASSAINISSEMENT DE VERTAIZON
- infoDROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMMUNE DE VERTAIZON
- infoZONE D ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- infoPLAN DU RESEAU ELECTRIQUE ENEDIS
- infoPLAN DU RESAU EAU POTABLE DE VERTAIZON
- infoRISQUE RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILE ALEA FORT
- infoZONE D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 mai 2015, 130 m² créés, 1 logementAutorisé - ALL DES GRAVIERS
- PCPermis de construire autorisé le 21 avril 2015, 122 m² créés, 1 logementAutorisé - ALL DES GRAVIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.