Les pièces du dossier de Vervins
Les 19 pièces du dossier 02789_PLU_20211117, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 75 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,3 Mo · 02789_procedure_20211117.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 12,1 Mo · 02789_rapport_1_20211117.pdf
- Partie 2239 ko · 02789_rapport_2_20211117.pdf
- Partie 3434 ko · 02789_rapport_3_20211117.pdf
- Partie 4550 ko · 02789_rapport_4_20211117.pdf
- Partie 5247 ko · 02789_rapport_5_20211117.pdf
- Partie 6262 ko · 02789_rapport_6_20211117.pdf
- Partie 719 Mo · 02789_rapport_7_20211117.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,3 Mo · 02789_padd_20211117.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit29 Mo · 02789_reglement_20211117.pdf
- Règlement graphique2,0 Mo · 02789_reglement_graphique_20211117.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires2,8 Mo · 02789_annexes_sanitaires_20211117.pdf
- Liste sup 1112 ko · 02789_liste_sup_1_20211117.pdf
- Liste sup 26 ko · 02789_liste_sup_2_20211117.pdf
- Plan adduction eau potable4,4 Mo · 02789_plan_adduction_eau_potable_20211117.pdf
- Plan monument historique708 ko · 02789_plan_monument_historique_20211117.pdf
- Plan reseaux eaux pluviales4,6 Mo · 02789_plan_reseaux_eaux_pluviales_20211117.pdf
- Plan reseaux eaux usees3,0 Mo · 02789_plan_reseaux_eaux_usees_20211117.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,4 Mo · 02789_orientations_amenagement_20211117.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.