Parcelle 0B 648 à Vesancy
409 m² au plan cadastral. Identifiant 014360000B0648. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCb
Zone urbaine de centre-bourg Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau-mairiePérimètre des abordsActe : Chateau-mairie_20220428
Prescriptions du plan
- 05Emplacement Réservé - Alignementves19
- 07Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (Calvaire)
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - OAP patrimoineOAP
- infoZonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux
- infoLimite agglomération RLPi
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 juillet 2018, 144 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LA ROCHETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.