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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Vesancy7 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 7 dossiers

Permis de construire
3
Déclarations préalables
4
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

1 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 7 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Vesancy depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
DPConstruction nouvelle3 mars 2025D984C0C 5582 150 m²-240 m²Achevé le 4 mars 2026
PCTravaux sur construction existante19 juin 2024RUE DU CHATEAU0B 270595 m²-16 m²Chantier ouvert le 12 juin 2025
DPConstruction nouvelle28 déc. 2023PETIT VALAPRAZC 5582 150 m²-240 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle29 juin 2019LES CROISETTES0B 6617 284 m²-5 136 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante7 janv. 2019PLACE DU CHATEAU0B 5653 199 m²-58 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle9 juin 2017AUX EVEAUXC 6570 m²-18 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante23 août 2016340 RUE DU CHATEAU0B 270595 m²--Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Vesancy.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.