PLUi de Vesancy
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 08/07/2026
- 14 zones
- 125 articles
- INSEE 01436
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
- Document
- 240100750_PLUi_20260708, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 08/07/2026
- Lecture
- 321 pages, 14 zones, 125 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 14 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Vesancy
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
2 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation (Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau)
- Séisme
26 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 22permis de construire
- 3déclarations préalables
- 39logements créés
- 0autorisations annulées
Les 26 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- Place du Château, 01170 Vesancy
- Téléphone
- 04 50 41 53 55
- Horaires
- Le lundi, de 8 h 30 à 12 h. Le mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h. Du mercredi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h.
- Site
- www.vesancy.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 125 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Vesancy ?
Le document opposable est 240100750_PLUi_20260708, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Vesancy ?
Le règlement ouvre 14 chapitres de zone : 1AUA, 1AUC, 1AUE, 1AUG, 1AUT, 2AU, A, N, UA, UC, UE, UG et 2 autres. Ils portent 125 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Vesancy ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Vesancy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Vesancy ?
26 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 22 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 39 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Vesancy ?
Géorisques en recense 2 au centre de la commune : Inondation, Séisme. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Vesancy ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 4 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Vesancy, calculées sur les contours de l'IGN.- Gex13 627 hab.
- Divonne-les-Bains10 464 hab.
- Mijoux299 hab.
- Grilly889 hab.
La commune
- Population
- 520 habitants
- Code postal
- 01170
- Code INSEE
- 01436
- Département
- Ain, Auvergne-Rhône-Alpes
- Locaux raccordables à la fibre
- 335 sur 354 (94,6 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.