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Edifiable

Construire une piscine à Vesancy

Un bassin occupe le sol et se pose à une distance des limites : ce sont les deux règles que le document fixe, avec les espaces libres qu'il exige.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 27. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Vesancy : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Vesancy

Comparer les 2 règles dans les 14 zones de Vesancy

Emprise au solarticle 9

ZoneCe que le règlement dit
1AUA

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1AUC

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1AUE

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1AUT

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2AU

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A

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UT

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Implantation par rapport aux limites séparativesarticle 7

ZoneCe que le règlement dit
1AUA

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1AUE

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1AUT

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2AUNon réglementées. Équipements et réseaux
A

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Les autres travaux à Vesancy

Le PLUide Vesancy, 14 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.