Parcelle 0B 799 à Vesancy
1 634 m² au plan cadastral. Identifiant 014360000B0799. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGp1
Zone urbaine générale à préserver Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGp1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement Réservé - Aménagement d'une liaison modes douxves5
- infoZonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux
- infoLimite agglomération RLPi
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 juillet 2021, 176 m² créés, 1 logementTravaux achevés - BOTTENAY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.