Construire à Vignesles règles du PLUi
- En vigueur depuis le 06/02/2020
- 15 zones
- Révision en cours
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 15 zones
Zones urbaines
9
Zones à urbaniser
4
Zones naturelles
2
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.
- Zone AUA
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. Le nombre de places e...
- Zone AUB
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. Le nombre de places e...
- Zone AUC
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. Le nombre de places e...
- Zone AUY
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des nouvelles constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. Le nombre d...
- Zone N
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. * les termes identif...
- Zone UA
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des nouvelles constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. Cette règle...
- Zone UB
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. Le nombre de places e...
- Zone UBB
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. Le nombre de places e...
- Zone UC
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des nouvelles constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. * les term...
- Zone UE
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. * les termes identif...
- Zone UEQ
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des nouvelles constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. * les term...
- Zone UH
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des nouvelles constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. Le nombre d...
- Zone UY
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des nouvelles constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. Le nombre d...
- Zone UYE
Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des nouvelles constructions* doit être assuré en dehors des voies* publiques, sur le terrain propre de l’opération et correspondre aux besoins nouveaux de la construction*. * les terme...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Vignes
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Vignes
- Agrandir à Vignes
- Construire une piscine à Vignes
- Poser un abri de jardin à Vignes
- Clôturer à Vignes
- Refaire la façade à Vignes
Le permis de construire
Huit pièces pour une maison individuelle.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
La mairie
- Adresse
- 2 place de la Mairie, 64410 Vignes
- Téléphone
- 05 59 04 58 95
- Horaires
- Le lundi, de 14 h 30 à 18 h 30. Le mercredi, de 14 h 30 à 18 h 30. Le vendredi, de 9 h à 12 h.
- Site
- www.intramuros.org/vignes
Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme
Prescrite le 21 décembre 2015. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal sectoriel qui le remplacera.
CC approuvée - élaboration PLU-I sectoriel
Vignes en chiffres
- 463habitants
- 41permis de construire depuis 2013
- 69logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLUi de Vignes ?
Le document opposable est 200067239_PLUi_20200206, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 6 février 2020. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 24 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Vignes ?
Le règlement ouvre 15 chapitres de zone : AUA, AUB, AUC, AUY, N, NT, UA, UB, UBB, UC, UE, UEQ et 3 autres. Ils portent 126 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Vignes ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Vignes est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Vignes ?
43 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 41 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 69 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Vignes ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Arzacq-Arraziguet1 077 hab.
- Méracq234 hab.
- Louvigny139 hab.
- Mialos142 hab.
- Coublucq92 hab.
- Poursiugues-Boucoue183 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 200067239_PLUi_20200206, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 06/02/2020
- Contenu
- 213 pages, 15 zones, 126 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Plan de zonage dessiné sur 200067239_PLUi_20260205_A.
Le plan de zonage, 24 planches
- Planche 0 13 Mo
- Planche 1 4,7 Mo
- Planche 10 5,7 Mo
- Planche 11 5,9 Mo
- Planche 12 12 Mo
- Planche 13 9,7 Mo
- Planche 14 8,0 Mo
- Planche 15 4,9 Mo
- Planche 16 6,8 Mo
- Planche 17 12 Mo
- Planche 18 7,7 Mo
- Planche 19 6,7 Mo
- Planche 2 12 Mo
- Planche 20 6,9 Mo
- Planche 21 6,1 Mo
- Planche 22 5,1 Mo
- Planche 23 7,3 Mo
- Planche 3 4,6 Mo
- Planche 4 7,1 Mo
- Planche 5 5,1 Mo
- Planche 6 6,3 Mo
- Planche 7 9,3 Mo
- Planche 8 4,7 Mo
- Planche 9 7,6 Mo
Le plan cadastral en DXF : 6 feuilles chez la DGFiP, 355 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 3 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 64557
- Code postal
- 64410
- Département
- Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine
- Fibre
- 253 locaux raccordables sur 256 (98,8 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.