Les pièces du dossier de Vignot
Les 15 pièces du dossier 55553_PLU_20220429, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 89 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_procedure
- Procédure1,1 Mo · 55553_procedure_20220429.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport32 Mo · 55553_rapport_20220429.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,8 Mo · 55553_padd_20220429.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques3,2 Mo · 55553_prescription_surf_02_20220429.pdf
- Règlement écrit7,0 Mo · 55553_reglement_20220429.pdf
- Règlement graphique12 Mo · 55553_reglement_graphique_20220429.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe 99 sanitaire14 Mo · 55553_annexe_99_sanitaire_20220429.pdf
- Annexe plan 99 dup captage388 ko · 55553_annexe_plan_99_dup_captage_20220429.pdf
- Info lin 19 aep1,7 Mo · 55553_info_lin_19_aep_20220429.pdf
- Info lin 19 eu2,2 Mo · 55553_info_lin_19_eu_20220429.pdf
- Info surf 04 dpu2,8 Mo · 55553_info_surf_04_dpu_20220429.pdf
- Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-143,4 Mo · 55553_info_surf_32_20220429.pdf
- Liste sup30 ko · 55553_liste_sup_20220429.pdf
- Plan sup3,7 Mo · 55553_plan_sup_20220429.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,3 Mo · 55553_orientations_amenagement_20220429.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.