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Edifiable

Zone AX2

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?
Sommaire

Le règlement de la zone AX2, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 17 rubriques

Rubrique AX2 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : 2.3. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

  • Règles alternatives d’insertion en lien avec les bâtiments contigus

Renvoi aux règles communes.

  • Caractéristiques architecturales des façades

Renvoie aux règles communes.

  • Caractéristiques architecturales des toitures
  • Hauteur des constructions > Règle générale

La hauteur des constructions principales ne pourra excéder 12 mètres à l’égout du toit ou 13 mètres à l’acrotère.

> Règle alternative

Des adaptations de hauteur peuvent être autorisées pour des raisons fonctionnelles ou techniques ou dans le cadre d’implantation de modules photovoltaïques sur les toitures, sous réserve de ne pas nuire aux paysages environnants.

Renvoi aux règles communes.

  • Caractéristiques architecturales des clôtures > Règle générale ///// Clôture sur espace public : Le rehaussement d’un muret ne doit présenter aucune différence d’aspect, d’épaisseur et de finition. Renvoi aux règles communes.

/// Clôture en limite séparative :

secteurs contribuant aux continuités écologiques

Le rehaussement d’un muret ne doit présenter aucune différence d’aspect, d’épaisseur et Renvoi aux règles communes. de finition.

Renvoi aux règles communes.

  • Caractéristiques des clôtures permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques

> Règle alternative

Renvoi aux règles communes.

Les clôtures encadrant les activités économiques pourront déroger à la règle de hauteur selon les besoins, notamment en terme de sécurité.

  • Éléments de paysage, sites et secteurs à protéger
  • Patrimoine bâti et paysager à protéger, à conserver, à restaurer, à mettre en valeur ou à requalifier

Renvoi aux règles communes.

  • Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Renvoi aux règles communes.

Rubrique AX2 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : 2.4. Traitement environnemental et paysager des espaces nonbâtis et abords des constructions

  • Coefficient de biotope

Non réglementé.

  • Obligation en matière d’espaces libres et de plantations > Règle générale Les nouvelles constructions doivent faire l’objet d’une intégration paysagère d’ensemble réfléchie à l’échelle de la zone. Les espaces non-bâtis, à l’exception des aides de stationnement, d’évolution et de stockage, doivent être aménagés en espaces verts.
  • Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et 143

Partie

2.

Règlement des zones

Règlement des zones .II

Annexes réglementaires .III

Rubrique AX2 8Stationnement

Intitulé du document : 2.5. Stationnement

Il est exigé une place par tranche de 50 m2 d’emprise en sol des constructions de « Commerces et activités de service » et des « Autres activités des secteurs secondaires et tertiaires » avec un minimum de deux places.

Non réglementé.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AX2 comme partout.

Dispositions générales

Plan local d’urbanisme intercommunal

///////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// Communauté de communes de

La châtre sainte-sévère

/////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////

4.1 R è g L e M e n t é C r I t

Vu pour être annexé à la délibération d’approbation du conseil communautaire en date du 13 mai 2025

Le Président, M. Patrick JUDALET urbanisme myriade ré arthéo = Century Gothi

C=0 M=100 J=100 n=0

Pièce 4.1 - Règlement écrit // Sommaire

Préambule .0

Dispositions générales .I

Règlement des zones .II

Préambule (chapitre introductif non-opposable)

2.2 - Les prescriptions graphiques liées à la mise en œuvre des projets des

Partie I - dispositions générales

P. 13

Chapitre 1.1 - modalité d’application de la règle d’urbanisme

Chapitre 1.2 - prescriptions graphiques établies sur le règlement graphique et règles associées

Partie II - règlement des zones

P.21

Titre 2.1 - règles applicables à toutes les zones

P. 21

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.