Les pièces du dossier de Villes
Les 13 pièces du dossier 240100891_PLUi_20251211, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 813 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédures7,0 Mo · 240100891_procedure_20251211.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport de présentation188 Mo · 240100891_rapport_1_20251211.pdf
- Notice M33,4 Mo · 240100891_rapport_2_20251211.pdf
- Evaluation environnementale M319 Mo · 240100891_rapport_3_20251211.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,6 Mo · 240100891_padd_20251211.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,1 Mo · 240100891_reglement_20251211.pdf
- Règlement graphique41 Mo · 240100891_reglement_graphique_20251211.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires315 Mo · 240100891_info_surf_19_00_20251211.pdf
- Annexes écrites135 Mo · 240100891_info_surf_99_00_20251211.pdf
- Liste annexes55 ko · 240100891_liste_annexes_20251211.pdf
- Plan des sup78 Mo · 240100891_plan_sup_20251211.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- Orientations d'aménagement et de programmation16 Mo · 240100891_oap_18_00_20251211.pdf
Pieces_ecrites/6_POA
- Programme d'Orientations et d'Actions4,1 Mo · 240100891_POA_20251211.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.