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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Villespassans14 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 14 dossiers

Permis de construire
14
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
17
Dossiers annulés
1

2 chantiers achevés, 5 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 14 dossiers

2 piscines, 0 extensions, 1 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Villespassans depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle16 janv. 2023AVENUE D'AGELAB 3591 285 m²1146 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle29 déc. 2022LA LINQUIEREAO 6351 250 m²1664 m²Chantier ouvert le 17 oct. 2023
PCTravaux sur construction existante18 juil. 2022VILLAGEAB 23139 m²1-Autorisé
PCConstruction nouvelle8 déc. 2021AVENUE D'AGELAB 3601 552 m²1195 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante28 août 201813 AVENUE DE SAINT CHINIANAB 205225 m²1-Achevé le 30 sept. 2019
PCConstruction nouvelle27 avr. 2018VILLAGEAB 3506 398 m²1149 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante30 oct. 2017VILLAGEAB 572 340 m²4-Autorisé
PCTravaux sur construction existante29 mai 2017VILLAGEAB 155150 m²1-Autorisé
PCConstruction nouvelle26 mai 20175 CHEMIN DE L'ESPANDIDOUAN 275785 m²1113 m²Chantier ouvert le 7 août 2017
PCConstruction nouvelle19 janv. 20177 CHEM DE L ESPANDIDOUAN 273789 m²1116 m²Annulé
PCTravaux sur construction existante18 juil. 2016LE VILLAGEAB 22240 m²157 m²Chantier ouvert le 5 nov. 2016
PCConstruction nouvelle30 juin 20161 CHEM DE L ESPANDADOUAN 2650 m²1113 m²Chantier ouvert le 12 sept. 2016
PCConstruction nouvelle18 janv. 2016RUE DU 25 AOUT 1944AB 25965 160 m²1166 m²Chantier ouvert le 11 avr. 2016
PCConstruction nouvelle23 août 2013BURGAYROTAN 730 m²1304 m²Achevé le 24 mars 2016

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Villespassans.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.