Parcelle AT 127 à Villié-Morgon
4 320 m² au plan cadastral. Identifiant 69267000AT0127. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, Nzh, Nco rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nzh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nco)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone présentant des risques géologiques - Instabilité des sols : Aléa faibleG1-1
- 02Zone présentant des risques géologiques - Instabilité des sols : Aléa fortG3
- 02Zone présentant des risques géologiques - Instabilité des sols : Aléa moyenG2
- 02Zone présentant des risques géologiques - Retrait gonflement des argiles : Aléa faible
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 décembre 2020, 414 m² créésChantier ouvert - 129 PASSAGE DE LA MORCILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.