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Edifiable

Zone A

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone A, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 57 articles, avec une recherche
Article A 4Desserte par les réseaux

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RÉSEAUX 4.1

Alimentation en eau potable 4.2. Assainissement

Article A 11Aspect extérieur

En dehors du secteur Ah

Dans le secteur Ah

Article A 12Stationnement

Intitulé du document : OBLIGATION DE RÉALISER DES PLACES DE STATIONNEMENT

En dehors du secteur Ah

Dans le secteur Ah

Article A 14Coefficient d'occupation des sols

Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL -2B

(Zones de Bruit) par la trame inscrite le long des axes classés catégorie I (voie ferrée Chauny-Tergnier) et catégorie III (RD 1032, RD 1 et RD 338), les bâtiments d'habitation, les établissements de santé, les hôtels et les bâtiments d'enseignement sont soumis aux

'isolation acoustique. La carte de sensibilité archéologique établie par arrêté du préfet de Région définit les zones et seuils selon et autorisation de lotir devront être transmises à la DRAC. Une copie de cette carte figure en annexe du présent règlement.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone A comme partout.
Article 1CHAMPS D'APPLICATION TERRITORIALE DU PLAN ARTICLE 2 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

Le numéro de l'article est toujours précédé du sigle de la zone où il s'applique.

Article 3ESPACES BOISÉS CLASSÉS ARTICLE 4 LES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
Article 5« PASTILLAGE » DES BÂTIMENTS AGRICOLES ARTICLE 6 « TRAME JARDIN » ARTICLE 7 ÉLÉMENTS PATRIMONIAUX

ARTICLE PREMIER - DÉFINITIONS ARTICLE SECOND CATÉGORIES DE DESTINATIONS DES BÂTIMENTS

5-2B (Zones de Bruit) par la trame inscrite le long des axes classés catégorie I (voie ferrée Chauny-Tergnier) et catégorie III (RD 1032, RD 1 et RD 338), les bâtiments d'habitation, les établissements de santé, les hôtels et les bâtiments d'enseignement sont soumis aux

i 1996 relatif à l'isolation acoustique.

La carte de sensibilité archéologique établie par arrêté du préfet de Région définit les zones et seuils selon x divers

et autorisation de lotir devront être transmises à la DRAC. Une copie de cette carte figure en annexe du présent règlement.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.