Zone UI

Zone urbaine
8 articles
PLU de Viry-Noureuil, approuvé le 02/03/2018

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Combien d'espaces verts ?

Le règlement de la zone UI, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 57 articles, avec une recherche

Article UI 3Accès et voirie

Intitulé du document : ACCÈS ET VOIRIE 3.1

Accès aux unités foncières

3.2. Voirie

Article UI 4Desserte par les réseaux

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RÉSEAUX 4.1

Alimentation en eau

4.2. Assainissement

Article UI 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Constructions à usage de bureaux : Autres constructions :

Article UI 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

Constructions à usage de bureaux :

Autres constructions :

Article UI 11Aspect extérieur

Matériaux :

Toitures : Clôtures :

Article UI 12Stationnement

Intitulé du document : OBLIGATION DE RÉALISER DES PLACES DE STATIONNEMENT 12.1

Dimension des places et des accès

12.2 - Nombre de places de stationnement à réaliser par catégorie de construction

Article UI 13Espaces libres et plantations

Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS ESPACES BOISÉS CLASSÉS

JARDINS

Article UI 14Coefficient d'occupation des sols

Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL (COS) -2B

(Zones de Bruit) par la trame inscrite le long des axes classés catégorie I (voie ferrée Chauny-Tergnier) et catégorie III (RD 1032, RD 1 et RD 338), les bâtiments d'habitation, les établissements de santé, les hôtels et les bâtiments d'enseignement sont soumis aux

relatif à l'isolation acoustique. La carte de sensibilité archéologique établie par arrêté du préfet de Région définit les zones et seuils selon

s et autorisation de lotir devront être transmises à la DRAC. Une copie de cette carte figure en annexe du présent règlement.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UI comme partout.

Article 1CHAMPS D'APPLICATION TERRITORIALE DU PLAN ARTICLE 2 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

Le numéro de l'article est toujours précédé du sigle de la zone où il s'applique.

Article 3ESPACES BOISÉS CLASSÉS ARTICLE 4 LES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS

Article 5« PASTILLAGE » DES BÂTIMENTS AGRICOLES ARTICLE 6 « TRAME JARDIN » ARTICLE 7 ÉLÉMENTS PATRIMONIAUX

ARTICLE PREMIER - DÉFINITIONS ARTICLE SECOND CATÉGORIES DE DESTINATIONS DES BÂTIMENTS

5-2B (Zones de Bruit) par la trame inscrite le long des axes classés catégorie I (voie ferrée Chauny-Tergnier) et catégorie III (RD 1032, RD 1 et RD 338), les bâtiments d'habitation, les établissements de santé, les hôtels et les bâtiments d'enseignement sont soumis aux

i 1996 relatif à l'isolation acoustique.

La carte de sensibilité archéologique établie par arrêté du préfet de Région définit les zones et seuils selon x divers

et autorisation de lotir devront être transmises à la DRAC. Une copie de cette carte figure en annexe du présent règlement.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.