Aller au contenu
Edifiable

Zone 2AUZone à Viverols

  • Zone

Les questions courantes

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Quelle surface au sol ?
Non réglementé.
Jusqu'à quelle hauteur ?
Non réglementé.
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Non réglementé.
Combien d'espaces verts ?
Non réglementé.
Le texte du règlement de la zone 2AU, 16 articles
Sommaire

Le règlement de la zone 2AU, article par article

Le règlement entier, 143 articles

Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Le même sujet dans les 9 zones

Non réglementé.

Article 2AU 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : Caractéristiques des terrains

Le même sujet dans les 9 zones

Supprimé par la loi Accès au Logement et un Urbanisme Rénové.

Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Le même sujet dans les 9 zones

L’implantation des constructions à l’alignement et en retrait par rapport aux voies s’applique aux murs en tout point de la construction, hormis pour les saillies, balcons, encorbellements, débords de toitures ne sont pas pris en compte. Les règles d’implantations s’appliqueront également par rapport aux limites des terrains issus des divisions. Les constructions d’équipements publics ou d’intérêt collectif, les constructions d’équipements techniques liées à la sécurité, aux différents réseaux, à la voirie et au stationnement peuvent s’implanter soit à l’alignement soit en respectant un retrait minimum de 0.5 mètre.

Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Le même sujet dans les 9 zones

L’implantation des constructions sur les limites séparatives et en retrait des limites séparatives s’applique à tout point du bâtiment. Les règles d’implantations s’appliqueront par rapport aux limites des terrains issus des divisions. Les constructions d’équipements publics ou d’intérêt collectif, les constructions d’équipements techniques liées à la sécurité, aux différents réseaux, à la voirie et au stationnement peuvent s’implanter soit à l’alignement soit en respectant un retrait minimum de 0.5 mètre.

Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Le même sujet dans les 9 zones

Non réglementé.

Article 2AU 14Coefficient d'occupation des sols

Intitulé du document : Coefficient d’Occupation du sol

Le même sujet dans les 9 zones

Supprimé par la loi Accès au Logement et un Urbanisme Rénové.

Article 2AU 15Performances énergétiques et environnementales

Intitulé du document : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances éne

Le même sujet dans les 9 zones

Non réglementé.

Article 2AU 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Intitulé du document : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d’infrastructures e

Le même sujet dans les 9 zones

Non réglementé.

Titre IV – dispositions applicables aux zones agricoles

Chapitre 1 – dispositions applicables aux zones a

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Communaute de communes de la vallee de l’ance departement du puy de dome

Plan local d’urbanisme intercommunal 5 – reglement

P.L.U. Intercommunal de la communaute de communes de la vallee de l’ance

Piece 5 : reglement

Arrete le approuve le

Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communautaire du

Le Président

Titre I – dispositions applicables aux zones urbaines

Chapitre 1 – dispositions applicables aux zones UA

Les 8 autres zones de Viverols

Fichiers à télécharger et sources

PLUi de Viverols, approuvé le 01/12/2016, 16 articles pour la zone 2AU.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.