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Edifiable

Construire à Yébleronles règles du PLUi

Plan de zonage
NP : Secteur naturel d'intérêt patrimonialA : Zone agricoleUC : Zone urbaine à vocation commercialeN : Zone naturelleNRB : Zone naturelle de réservoir de biodiversitéUH : Zone urbaine de hameauAM : Secteur agricole accueillant des exploitations agricoles en clos-masureAx : STECAL à vocation économiqueNm : Secteur naturel de clos-masureURa : Zone urbaine résidentielle à moyenne densitéAM1 : Secteur agricole accueillant des exploitations agricoles en clos-masureUX3 : Zone urbaine de secteur diffus à vocation économiqueUE : Zone urbaine à vocation d'équipementURb : Zone urbaine résidentielle à faible densitéAUR : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'habitatUB2 : Zone urbaine de centre-bourgAt : STECAL à vocation touristiqueUPb : Zone urbaine d'intérêt paysagerUB3 : Zone urbaine de centre-bourgAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 25 zones

Zones urbaines

16

Zones à urbaniser

6

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 2AUR

    STATIONNEMENT ZONE A URBANISER • 2AUR Se référer également au règlement commun à toutes les zones 2AUR-13-01 Non règlementé Caux Seine agglo – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Règlement Ecrit – Règlement de zones – Tome 3.2 163 AU...

  • Zone A

    Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUV/AUR-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant à l’ensemble des besoins des constructions* et installations* est assuré en dehors des voies publiques. 13.1 STATION...

  • Zone AUE

    Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUE-13-01 Le nombre de places de stationnement* est dimensionné selon les besoins et la nature de l’activité. ZONE A URBANISER • AUE Caux Seine agglo – Plan Local d’Urbanisme I...

  • Zone AUI

    Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUI-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant aux besoins actuels et futurs des usagers, des visiteurs et des services, doit être assuré en nombre suffisant et en deh...

  • Zone AUPJ

    Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUPJ-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant aux besoins actuels et futurs des usagers, des visiteurs et des services, doit être assuré en nombre suffisant et en de...

  • Zone AUR

    Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUV/AUR-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant à l’ensemble des besoins des constructions* et installations* est assuré en dehors des voies publiques. 13.1 STATION...

  • Zone AUV

    Le stationnement de caravanes Asc Les affouillements et exhaussements de sol Asc Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures I Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de sport A L’ouvertur...

  • Zone AUX

    Le stationnement de caravanes I Les affouillements et exhaussements de sol Asc Les installations classées A Les dépôts et les décharges de toutes natures A Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de sport I L’ouverture et...

  • Zone N

    Le stationnement de caravanes Asc I I Asc I I I I Les affouillements et exhaussements de sol Asc Asc I Asc A Asc Asc Asc Les installations classées A Asc I Asc Asc I A I Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Asc I I Asc I ...

  • Zone UB

    Se référer également au règlement commun à toutes les zones UB-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant aux besoins actuels et futurs des usagers, des visiteurs et des services, doit être assuré en nombre suffisant en dehors d...

  • Zone UB1

    Le stationnement de caravanes Asc Les affouillements et exhaussements de sol Asc ZONE URBAINE • UB Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de ...

  • Zone UB2

    Le stationnement de caravanes Asc Les affouillements et exhaussements de sol Asc ZONE URBAINE • UB Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de ...

  • Zone UB3

    Le stationnement de caravanes Asc Les affouillements et exhaussements de sol Asc ZONE URBAINE • UB Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de ...

  • Zone UC

    Le stationnement de caravanes I ZONE URBAINE • UC Les affouillements et exhaussements de sol Asc Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de spo...

  • Zone UE

    Le stationnement de caravanes I I ZONE URBAINE • UE Les affouillements et exhaussements de sol Asc Asc Les installations classées A Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Asc Les parcs d’attractions I I Les aires de...

  • Zone UG

    Le stationnement de caravanes Asc ZONE URBAINE • UG Les affouillements et exhaussements de sol Asc Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures I Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de sp...

  • Zone UH

    Le stationnement de caravanes Asc Les affouillements et exhaussements de sol Asc ZONE URBAINE • UM Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures I Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de sp...

  • Zone UI

    Le stationnement de caravanes I Les affouillements et exhaussements de sol Asc ZONE URBAINE • UI Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures A Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de spor...

  • Zone UM

    Se référer également au règlement commun à toutes les zones UM-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant aux besoins actuels et futurs des usagers, des visiteurs et des services, doit être assuré en nombre suffisant en dehors d...

  • Zone UP

    Les aires de stationnement ouvertes au public A A Se référer également au règlement commun à toutes les zones UP-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant aux besoins actuels et futurs des usagers, des visiteurs et des services...

  • Zone UPJ

    Le stationnement de caravanes I Les affouillements et exhaussements de sol Asc ZONE URBAINE • UPJ Les installations classées A Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de spo...

  • Zone UR

    Le stationnement de caravanes Asc ZONE URBAINE • UR Les affouillements et exhaussements de sol Asc Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures I Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de spo...

  • Zone UT

    Le stationnement de caravanes A ZONE URBAINE • UT Les affouillements et exhaussements de sol Asc Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures I Les parcs d’attractions A Les aires de jeux et de sport...

  • Zone UV

    Les aires de stationnement ouvertes au public A Se référer également au règlement commun à toutes les zones UV-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant aux besoins actuels et futurs des usagers, des visiteurs et des services, d...

  • Zone UX

    Le stationnement de caravanes I I I Les affouillements et exhaussements de sol Asc Asc Asc Les installations classées Asc A Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures A A Asc Les parcs d’attractions I I I Les aires de jeux ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Yébleron

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
1 place Fernand-Auger, 76640 Yébleron
Téléphone
02 35 96 72 68
Horaires
Du mardi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Yébleron en chiffres

Les 25 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi d'Yébleron ?

Le document opposable est 200010700_PLUi_20260922, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 22 septembre 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 63 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Yébleron ?

Le règlement ouvre 25 chapitres de zone : 2AUR, A, AUE, AUI, AUPJ, AUR, AUV, AUX, N, UB, UB1, UB2 et 13 autres. Ils portent 225 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Yébleron ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Yébleron est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Yébleron ?

25 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 12 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 12 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Yébleron ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines), Tassements différentiels, Transport de marchandises dangereuses, Engins de guerre. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Yébleron ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200010700_PLUi_20260922, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
22/09/2026
Contenu
263 pages, 25 zones, 225 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 200010700_PLUi_20251202.

Le plan de zonage, 63 planches, de 1 à 40

Le plan cadastral en DXF : 11 feuilles chez la DGFiP, 500 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 656 m².

Code INSEE
76751
Code postal
76640
Département
Seine-Maritime, Normandie
Fibre
633 locaux raccordables sur 634 (99,8 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.