Les pièces du dossier d'Youx
Les 14 pièces du dossier 63471_PLU_20070629, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 14 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure65 ko · 63471_procedure_20070629.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport2,0 Mo · 63471_rapport_20070629.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables503 ko · 63471_padd_20070629.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé34 ko · 63471_prescription_surf_05_20070629.pdf
- Règlement écrit3,0 Mo · 63471_reglement_20070629.pdf
- Règlement graphique5,6 Mo · 63471_reglement_graphique_20070629.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires50 ko · 63471_annexes_sanitaires_20070629.pdf
- Site archéologique150 ko · 63471_info_surf_16_20070629.pdf
- Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets912 ko · 63471_info_surf_19_20070629.pdf
- Info surf 19 eu138 ko · 63471_info_surf_19_eu_20070629.pdf
- Info surf argile239 ko · 63471_info_surf_argile_20070629.pdf
- Info surf mvt terrain313 ko · 63471_info_surf_mvt_terrain_20070629.pdf
- Liste sup55 ko · 63471_liste_sup_20070629.pdf
- Plan sup825 ko · 63471_plan_sup_20070629.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.