Parcelle MA 98 à Agde
36 470 m² au plan cadastral. Identifiant 34003000MA0098. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
AUEp, N, UC4, Nt1, UEp3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AUEP (secteur AUEp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone NT (secteur Nt1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEp3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR d'Agde : Secteur 7 Les berges de l'HéraultPérimètre du SPRActe : SPR-dAgde---Secteur-7-Les-berges-de-lHerault_20160216
- PM1Plan de prévention des risques naturelsAGDEEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_AGDE_20140515
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixité socialeMixité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 19 septembre 2013Travaux achevés - 69 RUE JEAN JAURES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.