Zone AU0 a Aignes

A quelle distance de la rue ?: Non réglementé
A quelle distance du voisin ?: Non réglementé
Quelle surface au sol ?: Non réglementée 20 Réglement "révision PLU" 06/05/2004
Jusqu'a quelle hauteur ?: Non réglementé
Quel aspect exterieur ?
Combien de places de stationnement ?: Non réglementé
Combien d espaces verts ?: ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Non réglementé SECTION III - POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites

Toute occupation du sol est interdite à l’exception des installations nécessaires aux services publics ou d’intérêts collectif.

Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Intitule du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À DES CONDITIONS PARTICULIÈRES

Non réglementé SECTION II - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

Article AU0 3Acces et voirie

Non réglementé

Article AU0 4Desserte par les reseaux

Non réglementé

Article AU0 5Superficie minimale des terrains

Intitule du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Non réglementé

Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Non réglementé

Article AU0 7Implantation par rapport aux limites separatives

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Non réglementé

Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Non réglementé

Article AU0 9Emprise au sol

Intitule du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

Non réglementée 20 Réglement "révision PLU" 06/05/2004

Article AU0 10Hauteur maximale des constructions

Intitule du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

Non réglementé

Article AU0 11Aspect exterieur

Intitule du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS

Non réglementé

Article AU0 12Stationnement

Intitule du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES

Non réglementé

Article AU0 13Espaces libres et plantations

Intitule du document : ESPACES BOISES CLASSES

ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Non réglementé SECTION III - POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

Article AU0 14Coefficient d'occupation des sols

Non réglementé 21 Réglement "révision PLU" 06/05/2004

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES 22 Réglement "révision PLU" 06/05/2004

ZONE A CARACTERE DE LA ZONE La zone A est une zone à vocation agricole. La zone est traversée par l’A66 qui impose une marge de recul de 100m pour toute construction à venir. SECTION I - NATURE DE L'OCCUPATION OU DE L'UTILISATION DU SOL

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.