Zone Azone agricole

Les carrières V X

Les affouillements et exhaussements du sol V* V*

• Conditions :

Les affouillements et exhaussements du sol répondent à l’une des conditions suivantes :

• Ils sont directement liés aux travaux de constructions et installations autorisées sur le terrain d’assiette du projet (ex : fondations, piscines…),
• Ils consistent en des travaux d’aménagement paysager des espaces non construits accompagnant la construction,
• Ils sont nécessaires au bon fonctionnement d’une activité autorisée sur le terrain d’assiette (raccordement d’une construction, réalisation d’un assainissement, etc.),
• Ils sont nécessaires à la réalisation d’un projet d’intérêt général,
• Ils sont liés au fonctionnement des réseaux (canalisations…) et des ouvrages techniques liés à la distribution de l’énergie, du gaz, des télécommunications (y compris haut débit), à la gestion des eaux pluviales, etc.,
• Ils sont nécessaires à la recherche archéologique.

Les réseaux (canalisations, bassins…), les ouvrages techniques liés au transport, au stockage et à la distribution de l’énergie (y V V compris postes source et de transformation), du gaz, des télécommunications (y compris haut débit) et les ouvrages liés

Ste#

CAL A Ap aux infrastructures routières, ferroviaires, fluviales, canaux ou autres

Les installations et aménagements liés à la gestion des milieux (chemins, objets mobiliers…) ou rendues indispensables en V V raison de la fréquentation du public (sanitaires…)

Pour les lignes électriques HTB, les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif sont autorisées dans l’ensemble de la zone, sous-secteurs compris et que les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages sont donc également autorisés pour des exigences fonctionnelles et/ou techniques. »

Par rapport aux voies et emprises publiques#

RÈGLE GÉNÉRALE Dans l’ensemble du secteur A :

Les constructions sont édifiées en observant un recul minimum de 5m des voies existantes, modifiées ou à créer.

Regles alternatives#

Des implantations alternatives autres que celles prévues aux règles générales sont autorisées :

• lorsque l’une ou plusieurs des constructions situées sur les terrains contigus sont implantées en recul, une implantation en continuité avec l’une de ces constructions est admise ;
• lorsque la construction projetée est une extension, rénovation, adaptation ou un changement de destination d’une construction existante en recul ou une annexe accolée ;
• lorsque la géométrie de la parcelle le nécessite (largeur sur voie faible ne permettant pas une implantation à l’alignement de la voie, géométrie de la parcelle particulière ne permettant pas une implantation sur au moins une des limites séparatives…) ;
• lorsque la topographie de la parcelle ou la morphologie du terrain ne le permet pas ;
• pour les annexes non accolées à la construction principale.
• pour les destinations « Equipements d’intérêt collectif et services publics ».

Les règles ci-dessus ne sont pas applicables aux lignes de transport d’électricité « HTB » faisant l’objet d’un report dans les documents graphiques et mentionnés dans la liste des servitudes.

Ste cal par rapport aux limites separatives#

GÉNÉRALE Dans l’ensemble du secteur A

RÈGLE Les constructions sont édifiées sur une des limites séparatives ou en respectant un retrait au moins égal à la moitié de la différence de la hauteur calculée au point le plus proche de la limite parcellaire sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

Des implantations alternatives peuvent être autorisées :

• lorsque l’unité foncière, du fait de sa configuration, ne permet pas d’implantation en limite(s) séparative(s ) (exemple : pan coupé, falaise, limite formant un triangle…);
• lorsqu’il s’agit de travaux d’extension ou d’amélioration de constructions existantes à la date d’approbation du PLUi-H, l’extension peut être réalisée en respectant la même implantation (alignement, orientation…) que celle de la construction existante ;
• pour les annexes non accolées à la construction principale ;
• pour les « Equipements d’intérêt collectif et services publics ».

Les règles ci-dessus ne sont pas applicables aux lignes de transport d’électricité « HTB » faisant l’objet d’un report dans les documents graphiques et mentionnés dans la liste des servitudes.

Les constructions les unes par rapport aux autres sur une meme propriete#

Non réglementé.

• Le maintien et le renforcement de la structure végétale existante

Dans l’ensemble du secteur A :

Pour les constructions à usage d’habitation :

La hauteur des constructions ne doit pas excéder 7m ou R+1 au faitage ou à l’acrotère.

RÈGLE GÉNÉRALE La hauteur des annexes à l’habitation ne doit pas dépasser 3,5 mètres au faitage ou à l’acrotère.

Pour les autres constructions :

La hauteur des constructions ne doit pas excéder 12m au faitage ou à l’acrotère.

Pour les installations agrivoltaïques :

La hauteur des panneaux est limitée à 5 mètres afin d’adapter le projet au site, au paysage et à l’environnement.

Regles alternatives ste cal#

Des hauteurs alternatives peuvent être autorisées :

• en cas de forte déclivité (pente égale ou supérieure à 10%), la hauteur peut être mesurée par rapport à la médiane de l’emprise de la construction ;
• les ouvrages techniques ne sont pas pris en compte dans le calcul de la hauteur maximale autorisée, tant qu’ils restent masqués par le volume de la construction ;
• en cas d’extension d’un bâtiment existant ;
• pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

La hauteur n’est pas réglementée pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif dans l’ensemble de la zone, sous-secteurs compris et que les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages sont donc également autorisés pour des exigences fonctionnelles et/ou techniques.

Les bâtiments doivent respecter une volumétrie simple et compacte.

Il convient de :

• Favoriser l’éclairage naturel au sein du bâtiment,
• Intégrer les éléments techniques (exemple : tuyauterie, éléments spécifiques à des activités…)

dans la volumétrie générale des bâtiments ; lorsqu’ils ne le peuvent pas, ils doivent faire l’objet d’une intégration paysagère et architecturale.

Façades

Il convient de :

• Assurer une composition harmonieuse dans l’ordonnancement des ouvertures des façades,
• Assurer un équilibre de traitement de qualité entre toutes les façades dont les façades «arrière»,

Il convient de privilégier les matériaux pérennes (bois, béton, verre…).

L’emploi à nu de matériaux destinés à être enduits (parpaings, briques creuses…) est interdit.

Les couleurs des façades doivent être de ton neutre et mat ; une teinte colorée plus vive peut être autorisée ponctuellement dans le cadre d’une architecture contemporaine et sur les volumes plus réduits. Les couleurs foncées peuvent être autorisées pour les façades commerciales ou industrielles dans le cadre d’une composition d’ensemble.

Les façades seront traitées de la manière suivante :

• murs traditionnels en pierres,
• enduits finition gratté fin ou taloché, d’un ton pierre soutenu
• bardage à lames verticales ou horizontales, en bois peint ou naturel ou d’aspect bois

Dans le cadre d’un projet architectural contemporain ou bioclimatique (sous réserve d’apporter les éléments justificatifs dans le dossier d’autorisation d’urbanisme), et sous réserve d’un traitement architectural compatible avec leur environnement, d’autres matériaux pourront être autorisés.

Ste cal#

Toitures

Les couvertures pourront être constituées tel que suit :

• couverture terrasse. Dans l’objectif de limiter les eaux stagnantes, la végétalisation des toitures terrasses est recommandée. Les toitures terrasses doivent privilégier l’utilisation de teintes claires afin de limiter la captation solaire.
• tôle pré laquée non brillante, de couleur sombre en évitant le noir,
• plaque de fibre ciment de coloris rouge foncé, gris ou bleu ardoise,
• tuiles creuses de couleur en harmonie avec les tuiles environnantes,
• tuiles creuses ou canal,

La couleur des toitures devra s’inspirer des couleurs traditionnelles et éviter les couleurs claires.

La mobilisation de la toiture pour le développement des énergies renouvelables (support de panneaux photovoltaïques et/ou solaires) est à privilégier.

Les installations agrivoltaïques

L’impact paysager de l’agrivoltaïsme doit être minimisé par :

Les clôtures en redan sont admises en cas de pente,

En cas de pente, la hauteur est considérée au point le plus haut du terrain.

Dans les périmètres protégés : périmètres de protection des monuments historiques, sites patrimoniaux remarquables et sites classés, l’avis de l’architecte des bâtiments de France est requis et conforme (avis simple dans les périmètres de 500 m) et indépendant du règlement du

PLUi-H.

En cas de présence de murets traditionnels repérés au plan, ces derniers seront conservés, restaurés ou restitués à l’identique.

La hauteur#

La hauteur maximale des clôtures est de 1,60 m maximum pouvant être porté à 1,80 m entre 2 parcelles bâties (pour minimiser impact paysager en milieu ouvert) ;

Des règles de hauteur différentes pour les clôtures sont admises sous réserve de justifier d’une nécessité technique (ouvrages RTE, etc.).

La composition de la cloture en zone agricole#

Les clôtures agricoles ne sont pas réglementées.

Pour les autres clôtures :

• Murs pleins enduits de même teinte que la construction en maçonnerie,
• Murs de pierres,
• Murets surmonté grille ou grillage de couleur neutre,
• Grillage de couleur neutre doublé ou non d’une haie vive d’essences variées,
• Haie vive d’essences variées,
• Clôture en bois,
• Les lisses, lames et barreaux de type ferronneries ou bois, ajourées et non occultantes.

Sont exclus :

• les films opacifiants,
• les matériaux précaires ou de récupération (tôle, palette…).

Des dispositions différentes sont admises ou imposées :

• Pour des motifs de sécurité des usagers des voies (proximité de carrefours par exemple),
• Dans le cadre d’obligations découlant de dispositions réglementaires particulières à certaines activités (chiens dangereux classés par exemple),
• Pour des raisons de sécurité (risque inondation par exemple),
• Pour assurer la continuité avec la clôture « voisine » sur les parcelles limitrophes.

Non réglementé.

Les règles de cet article ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

En dehors des périmètres de protection soumis à des servitudes, la règle à appliquer sera celle indiquée ci-après.

Les objectifs poursuivis a travers la regle#

A travers la rédaction de cet article, l’intercommunalité poursuit les objectifs suivants :

• préserver le patrimoine bâti ancien tout en accompagnant son évolution du fait de sa densification,
• autoriser l’architecture contemporaine en veillant à sa bonne intégration dans le tissu bâti existant.

Generalites#

Les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension, ou l'aspect extérieur des bâtiments à édifier ou à modifier, ne devront pas être de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts, le pastiche d'une architecture archaïque ou étrangère à la région, les accès extérieurs au niveau du sous-sol sur les façades sur rues principales, ne sont pas autorisés.

La réalisation de constructions, y compris pour les maisons individuelles, d’expression architecturale contemporaine et d’architecture bioclimatique est possible, en particulier par l’usage de matériaux nouveaux de qualité et par le dessin de formes nouvelles avec un souci de cohérence et d’intégration par rapport aux lieux environnants (sous réserve d’apporter les éléments justificatifs dans le dossier d’autorisation d’urbanisme.). Dans ce cas des dispositions différentes de celles prévues à l’article ci-après pourront être autorisées.

Constructions a usage d’habitation et leurs annexes#

Les constructions nouvelles ainsi que les adjonctions ou modifications de constructions existantes doivent présenter une simplicité de volume, une unité d'aspect et de matériaux

Ste cal#

compatibles avec le respect du caractère de l'architecture et des paysages urbains et naturels environnants.

a/ Constructions existantes

Couvertures

En cas de réfection, leur remplacement sera de préférence en tuile creuse ou tuiles romanes de terre cuite. La couleur devra être en harmonie avec les tuiles environnantes.

Dans le cas des toitures en ardoise, elles pourront être rénovées avec ce même type de matériau.

Les toitures à 4 pentes et les arêtiers sont interdits pour les constructions à un seul niveau dans le cas d’une rénovation lourde impliquant un changement de physionomie.

Toutefois les toitures terrasses sont admises, si cela permet une meilleure intégration des extensions à la construction existante. Les toitures terrasses sont admises également pour les bâtiments annexes (garages, abris de jardins, etc…).

Restauration de façades

Pour les façades en pierres, la réfection des joints et enduits sera réalisée au mortier de chaux naturelle et de sable de carrière de préférence local, dont la couleur sera proche de celle des pierres.

Les ouvertures créées ou modifiées devront s’inscrire dans l’ordonnancement de la façade existante et recevront un encadrement identique à celui des baies existantes de la construction.

L’utilisation d’éléments préfabriqués tels que baguettes d’angles en métal ou en plastique, appuis de fenêtres ou seuil de portes en béton, sera évitée.

La couleur des enduits s’inspirera de la palette de couleurs définie dans les nuanciers établis par les communes, si existants.

Menuiseries

Les menuiseries remplacées devront s’adapter à la forme de la baie. Elles seront posées en feuillure (environ à 20 cm du nu extérieur de la façade). Toutes les portes et fenêtres d’une même façade seront de même facture (à savoir même type de matériau). Les menuiseries remplacées seront préférentiellement d’aspect bois.

Les contrevents (volets et persiennes) seront au maximum préservés, même si leur usage est rendu obsolète par la mise en place de volets roulants, afin de conserver leur rôle dans la composition de la façade.

Les volets roulants sont autorisés uniquement s'il s'agit de volets solaires et hors périmètre ABF.

Les coulisses seront de la couleur de la menuiserie.

Annexes#

Les constructions annexes (garages, abris de jardin…) respecteront les dispositions suivantes :

• matériau de façade de même nature que la construction principale ou bardage d’aspect bois
• matériau de couverture de même nature que la construction principale

D’autres matériaux de couvertures, façades, menuiseries, pourront être autorisés, dans le cadre d’un projet de mise en valeur architecturale contemporaine ou bioclimatique (notamment pour

la création de serre pour apport solaire passif), et sous réserve d’un traitement architectural compatible avec la nature du bâtiment et son environnement.

Pour les annexes non mitoyennes, et non visible de l’espace public, d’autres matériaux peuvent être tolérés pour les façades et toiture sous réserve d’une bonne intégration.

b/ Extension, surélévation

Dans le cas d’une extension ou d’une surélévation de construction, les pentes et les matériaux de la ou des toitures à créer doivent s’harmoniser avec la composition de la ou des toitures existantes.

c/ Constructions neuves

Volumes

Pour les constructions d’inspiration traditionnelle, la volumétrie devra être en relation avec les volumétries environnantes et se référer à l’architecture locale : volumes simples avec toitures à 2 pans, de même pente.

Les constructions à rez-de-chaussée ou un étage, seront constituées d’un corps de bâtiment principal à deux pans. Les volumes secondaires seront traités dans le prolongement de la pente ou perpendiculaire.

Les constructions à partir de deux étages, pourront être couvertes avec une toiture à 4 pans, si la longueur de faîtage est au moins égale au tiers de la longueur de la façade.

Dans le cadre d’un projet architectural contemporain ou bioclimatique, et sous réserve d’un traitement architectural compatible avec leur environnement, d’autres volumes pourront être autorisés sous réserve d’apporter les éléments justificatifs dans le dossier d’autorisation d’urbanisme.

Façades

Pour les constructions d’inspiration traditionnelle, la couleur des enduits devra s’inscrire dans la palette de couleurs définie dans le nuancier lorsqu’il existe, finition gratté fin ou taloché.

Dans le cadre d’un projet architectural contemporain ou bioclimatique, et sous réserve d’un traitement architectural compatible avec leur environnement, d’autres matériaux et d’autres teintes pourront être autorisés (notamment bardage en bois naturel, bardage métallique, béton banché, béton pierre …).

Couvertures

Pour les constructions d’inspiration traditionnelle, les couvertures seront de préférence en tuiles creuses ou tuiles romanes de terre cuite d’une couleur en harmonie avec les tuiles environnantes, avec une pente variant de 28 à 40%.

Toutefois, les toitures terrasses sont admises pour les bâtiments annexes (garages, abris de jardins, etc…)

Dans le cadre d’un projet architectural contemporain ou bioclimatique sous réserve d’apporter les éléments justificatifs dans le dossier d’autorisation d’urbanisme., et sous réserve d’un traitement architectural compatible avec leur environnement, d’autre matériaux de couverture pourront être autorisés et notamment toiture terrasse, toiture métallique (zinc, cuivre…),

Les charpentes/couvertures des constructions neuves doivent comporter un débord (hors cas des implantations en limite séparative) afin :

Ste#

CAL de protéger la façade des écoulements

-

• de générer une ombre portée contribuant au confort d’été
• de conserver l’aspect traditionnel du volume global du bâtiment
• d’assurer une harmonie, une continuité avec les habitations existantes

Ouvertures et menuiseries

Pour les constructions d’inspiration traditionnelle, les ouvertures seront de dimensions plus hautes que larges ou carrées pour les petites ouvertures. Dans le cas de fenêtre plus large que haute, un découpage de vantaux dessinant du plus haut que large sera respecté.

Les menuiseries seront de préférence en bois peint.

Dans le cadre d’un projet architectural contemporain ou bioclimatique (sous réserve d’apporter les éléments justificatifs dans le dossier d’autorisation d’urbanisme), et sous réserve d’un traitement architectural compatible avec leur environnement, d’autres matériaux et formes de menuiserie pourront être autorisés (notamment aluminium pré laqué, acier pré laqué, métal brut…).

Les constructions annexes (garages, abris de jardin…) respecteront les dispositions suivantes :

• matériau de façade de même nature que la construction principale ou bardage bois
• matériau de couverture de même nature que la construction principale

D’autres matériaux de couvertures, façades, menuiseries, pourront être autorisés, dans le cadre d’un projet de mise en valeur architecturale contemporaine ou bioclimatique (notamment pour la création de serre pour apport solaire passif), et sous réserve d’un traitement architectural compatible avec la nature du bâtiment et son environnement.

Pour les annexes non mitoyennes, et non visible de l’espace public, d’autres matériaux peuvent être tolérés pour les façades et toiture sous réserve d’une bonne intégration.

Dispositions particulieres aux batiments d’exploitation agricoles#

Toute nouvelle construction, extension et travaux sur les constructions existantes devra être compatible avec l’OAP thématique « intégration des bâtiments agricoles ».

Façades

Les façades pourront être traitées de la manière suivante :

• enduits, finition gratté fin ou taloché, d’un ton pierre soutenu,
• bardage à lames verticales ou horizontales, de bois peint ou naturel
• bardage métallique vertical ou horizontal, d’aspect sera non brillant.

Elles seront de couleur neutre et proche des tonalités environnantes.

Les règles mentionnées ci-avant ne s’appliquent pas aux serres et tunnels.

Toitures

Les toitures seront à doubles pentes et seront :

• soit divisée de manière symétrique (division à la moitié de la toiture).

• soit la largeur du plus petit pan ne pourra pas être inférieure à 30% de la largeur totale de la toiture.
• L’angle de la toiture devra être supérieur à 10%

Les couvertures pourront être composées des matériaux suivants :

• tuiles creuses de couleur en harmonie avec les tuiles environnantes, posées en chapeau sur plaques ondulées
• tuiles romanes de terre cuite
• tôle prélaquée ou bac acier non brillante, de couleur neutre et proche des tonalités environnantes
• plaque de fibre ciment de coloris rouge foncé, gris ou bleu ardoise

Les règles mentionnées ci-avant ne s’appliquent pas aux serres et tunnels.

Autres constructions#

Sont concernées les constructions existantes, neuves, les extensions ou constructions accolées.

autour du site

• L’habillage des équipements techniques en cohérence avec le paysage environnant

Clotures regles generales#

La composition des clôtures doit présenter une simplicité d’aspect respectant l’environnement architectural et paysager.

Les aménagements de clôtures seront en harmonie (teinte, hauteur, grille, portail…) avec les clôtures environnantes et devront participer à la conception architecturale d’ensemble des lieux avoisinants. Ils seront par ailleurs en cohérence avec le cadre bâti dans lequel ils s’inscrivent.

Les clôtures constituées de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts (parpaings, briques...), devront recevoir un enduit en harmonie avec celui de la construction principale ou un parement pierre.

L’emploi de tout matériaux hétéroclites ou disparates et de tous matériaux de récupération non prévus à cet effet est interdit.

Une palette de couleur sera annexée au règlement du PLUi-H.

La clôture doit préserver les fossés et ne pas entraver le libre écoulement des eaux.

Traitement environnemental et paysager des espaces non batis et abords des constructions#

Au-delà des dispositions communes à toutes les zones, les dispositions spécifiques suivantes s’appliquent à la zone et les projets d’implantation de bâtiment agricole doivent respecter pleinement dans un rapport de compatibilité l’ensemble du processus d’insertion et de respect du contexte dans lequel il s’insère inscrit au sein de l’OAP thématique OAP « TVB ».

Lors de toute nouvelle construction, le projet devra préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou lointain. La conservation de certains éléments, notamment les haies bordant la parcelle et les arbres les plus importants, pourra être imposée si ces éléments sont structurants pour le cadre bâti et paysager dans lequel s’inscrit la construction, ou si ces éléments concourent à la qualité écologique d’un espace structurant pour la trame verte et bleue ou pour le cadre de vie.

Les nouvelles plantations seront choisies préférentiellement parmi la liste d’essences locales à l’Annexe 2 du présent règlement. L’introduction des essences listées à l’Annexe 3 est interdite.

A STECAL les STECAL en zone agricole#

Les règles ci-dessous complètent les dispositions générales applicables à l’ensemble des zones.

Une partie des zones est comprise dans des périmètres patrimoniaux SPR. Les prescriptions de ces règlements s’imposent aux autorisations d’occupation des sols en tant que servitude.

Certaines de ces zones sont pour partie concernées par le PPRI, AZI et PPRT, dont le règlement s’impose au présent règlement. Les dispositions générales rappellent les règles applicables pour les secteurs concernés par la présence de zones inondables.

Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique du fait de sa situation, de ses caractéristiques, de son importance ou de son implantation à proximité d'autres installations.

La zone A correspond aux espaces agricoles ayant un potentiel agronomique, biologique ou écologique. Elle est prioritairement destinée aux constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole et à sa diversification.

La zone A comporte plusieurs sous-secteurs, secteurs exceptionnels, à la constructibilité encadrée (STECAL, secteurs de taille et de capacite d'accueil limitées) :

Libellé NOMENCLATURE

Aeol STECAL Secteur de Taille et de Capacité d’Accueil Limitées (STECAL) destiné aux parcs éoliens

Ae STECAL Secteur de Taille et de Capacité d’Accueil Limitées (STECAL) destiné aux équipements publics

Aed STECAL Secteur de Taille et de Capacité d’Accueil Limitées (STECAL) destiné aux déchetteries

Al STECAL Secteur de Taille et de Capacité d’Accueil Limitées (STECAL) destiné aux activités de loisirs

Aeq STECAL Secteur de Taille et de Capacité d’Accueil Limitées (STECAL) destiné aux centres équestres

Alm STECAL Secteur de Taille et de Capacité d’Accueil Limitées (STECAL) destiné aux activités de loisirs motorisés

Ax STECAL Secteur de Taille et de Capacité d’Accueil Limitées permettant l’évolution d’activités économiques isolées.

At STECAL Secteur de Taille et de Capacité d’Accueil Limitées permettant l’évolution d’activités touristiques

A STECAL#

S’ajoutent des secteurs exceptionnels, à la constructibilité encadrée (STECAL) visant à assurer la pérennité et l’évolution à titre exceptionnel d’activités isolées n’ayant pas vocation à être installées en zone agricole.

Article 1: usages des sols et destination des#

Constructions les objectifs poursuivis a travers la regle#

Le présent article a pour objectif de pérenniser les activités isolées au sein de la zone agricole tout en garantissant leur insertion paysagère dans leur environnement immédiat.

Destinations et usages du sol#

Dans l’ensemble des STECAL sont uniquement autorisées les sous-destinations suivantes (en plus des sous-destinations autorisées dans le secteur associé) :

• Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés,
• Les réseaux (canalisations, bassins…), les ouvrages techniques liés au transport, au stockage et à la distribution de l’énergie, du gaz, des télécommunications (y compris haut débit) et les ouvrages liés aux infrastructures routières, ferroviaires, fluviales, canaux ou autres,
• Les installations et aménagements liés à la gestion des milieux (chemins, objets mobiliers…) ou rendues indispensables en raison de la fréquentation du public (sanitaires, postes de secours, bornes techniques …),
• Les affouillements et exhaussements du sol répondant à l’une des conditions suivantes :

> Ils sont directement liés aux travaux de constructions et installations autorisées sur le terrain d’assiette du projet (ex : fondations, piscines…),

> Ils consistent en des travaux d’aménagement paysager des espaces non construits accompagnant la construction,

> Ils sont nécessaires au bon fonctionnement d’une activité autorisée sur le terrain d’assiette (raccordement d’une construction, réalisation d’un assainissement, etc.),

> Ils sont nécessaires à la réalisation d’un projet d’intérêt général,

> Ils sont liés au fonctionnement des réseaux (canalisations…) et des ouvrages techniques liés à la distribution de l’énergie, du gaz, des télécommunications (y compris haut débit), à la gestion des eaux pluviales, etc.,

> Ils sont nécessaires à la recherche archéologique.